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Discours et projet de loi, sur les rapports qui doivent subsister entre les enfans & les auteurs de leurs jours, ene remplacement des droits connus sous le titre usurpé de puissance paternelle ([Reprod.]) / par Berlier,... ; impr. par ordre du Comité de législation
Livre numérique Discours et projet de loi, sur les rapports qui doivent subsister entre les enfans & les auteurs de leurs jours, ene remplacement des droits connus sous le titre usurpé de puissance paternelle ([Reprod.]) / par Berlier,... ; impr. par ordre du Comité de législation

par Berlier, Théophile (1761-1844). Auteur du texte

[de l'impr. nationale][de l'impr. nationale] (Paris)

Résultat de Gallica : Monographies

Livre numérique

Discours et projet de loi, sur les rapports qui doivent subsister entre les enfans & les auteurs de leurs jours, ene remplacement des droits connus sous le titre usurpé de puissance paternelle ([Reprod.]) / par Berlier,... ; impr. par ordre du Comité de législation

Auteur(s) : Berlier, Théophile (1761-1844). Auteur du texte