![Rapport et projet de décret sur les secours à accorder aux citoyens indigens des départemens, faits et présentés, au nom des comités de l'ordinaire des finances et des secours publics : séance du 9 mars 1792, ajourné au lundi 12 mars ([Reprod.]) / par T. [sic] Tartanac,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale](/images/couvertures-generiques/cg-livre-numerique.jpg)
par Tartanac, Jean (1759-1827). Auteur du texte ; France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité des secours publics. Auteur du texte
[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)
Résultat de Gallica : Monographies
Rapport et projet de décret sur les secours à accorder aux citoyens indigens des départemens, faits et présentés, au nom des comités de l'ordinaire des finances et des secours publics : séance du 9 mars 1792, ajourné au lundi 12 mars ([Reprod.]) / par T. [sic] Tartanac,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale
- Contributeur(s)
- Éditeur(s)
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Date
- 1792
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Notes
- Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.5.192
- Ouvrages avant 1800
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Langues
- Français
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Description matérielle
- 1 microfiche ; 105*148 mm
- Sujet(s)
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Droits
- conditions spécifiques d'utilisation - Collection Les archives de la Révolution française
- Résultat de :