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Table générale, analytique et par matières, des instructions et circulaires de M. r le conseiller d'État, directeur général de l'administration de l'enregistrement et des domaines, jusqu'au 31 décembre 1812 , auxquelles on a réuni, aux titres enregistrement, timbre, greffe et hypothèques, les dispositions des circulaires de l'administration qui ont paru depuis la publication des lois y relatives et qui sont aujourd'hui en activité, rédigée par deux employés de cette administration.
Livre numérique Table générale, analytique et par matières, des instructions et circulaires de M. r le conseiller d'État, directeur général de l'administration de l'enregistrement et des domaines, jusqu'au 31 décembre 1812 , auxquelles on a réuni, aux titres enregistrement, timbre, greffe et hypothèques, les dispositions des circulaires de l'administration qui ont paru depuis la publication des lois y relatives et qui sont aujourd'hui en activité, rédigée par deux employés de cette administration.

A Florence, chez Victor Alauzet, imprimeur de S. A. I. madame la grande-duchesse de Toscane, place de S.ta Maria Novella, n° 4216. 1813.

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Table générale, analytique et par matières, des instructions et circulaires de M. r le conseiller d'État, directeur général de l'administration de l'enregistrement et des domaines, jusqu'au 31 décembre 1812 , auxquelles on a réuni, aux titres enregistrement, timbre, greffe et hypothèques, les dispositions des circulaires de l'administration qui ont paru depuis la publication des lois y relatives et qui sont aujourd'hui en activité, rédigée par deux employés de cette administration.