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Document Avertissement pour noble Alexandre Du Puy, seigneur de Rochefort, intimé en appel, et incidemment demandeur entérinement de lettres royaux pour être reçu réciproquement appelant des ordonnances et procédures des experts convenus par les parties pour l'exécution de l'arrêt de la cour du 7 septembre 1660, contre noble Laurens Du Puy, appelant et défendeur. / (Signé : Gassaud.)

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Avertissement pour noble Alexandre Du Puy, seigneur de Rochefort, intimé en appel, et incidemment demandeur entérinement de lettres royaux pour être reçu réciproquement appelant des ordonnances et procédures des experts convenus par les parties pour l'exécution de l'arrêt de la cour du 7 septembre 1660, contre noble Laurens Du Puy, appelant et défendeur. / (Signé : Gassaud.)

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Avertissement pour noble Alexandre Du Puy, seigneur de Rochefort, intimé en appel, et incidemment demandeur entérinement de lettres royaux pour être reçu réciproquement appelant des ordonnances et procédures des experts convenus par les parties pour l'exécution de l'arrêt de la cour du 7 septembre 1660, contre noble Laurens Du Puy, appelant et défendeur. / (Signé : Gassaud.)

Contributeur(s)
- Gassaud. Rédacteur.
Date
- 1660
Notes
- [Factum. Rochefort, Alexandre Du Puy (seigneur de). 1660?]
- Avec mode texte
Langues
- Français
Description matérielle
- In-4 °
Droits
- domaine public
Résultat de :
- Gallica : Monographies - Nouvelle fenêtre

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