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Conférence des ordonnances de Louis XIV,... avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit écrit & les arrêts ... par M. Philippe Bornier... Nouvelle édition corrigée et augmentée... des édits donnez en interprétation des ordonnances...

par Bornier, Philippe (1634-1711). Auteur du texte ; Louis XIV (1638-1715 ; roi de France). Auteur du texte ; Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

(Paris)

Résultat de Gallica : Monographies

Accès

Conférence des ordonnances de Louis XIV,... avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit écrit & les arrêts ... par M. Philippe Bornier... Nouvelle édition corrigée et augmentée... des édits donnez en interprétation des ordonnances...

Auteur(s) :

Bornier, Philippe (1634-1711). Auteur du texte ; Louis XIV (1638-1715 ; roi de France). Auteur du texte ; Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

Contributeur(s)
- Bourdot de Richebourg, Charles Antoine (1665-1735). Éditeur scientifique.
Éditeur(s)
- (Paris)
Date
- 1719
Notes
- [Acte royal. 1667-04-00. Saint-Germain-en-Laye]
- [Acte royal. 1669-08-00. Saint-Germain-en-Laye]
- [Acte royal. 1716-12-00. Paris]
- [Acte royal. 1717-11-00. Paris]
- Contient une table des matières
- Avec mode texte
Langues
- Français, Français
Description matérielle
- 2 parties en 1 vol. ([18]-558-CCLVIII-[93] p.) ; in-4
Sujet(s)
Droits
- domaine public
Résultat de :
- Gallica : Monographies - Nouvelle fenêtre

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