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Extraits des principaux articles des statuts des maîtres horlogers de la ville et fauxbourgs de Paris, des années 1554. 1583. 1646. 1707. et 1719. registrés en Parlement . Avec le précis des principaux édits, lettres-patentes, déclarations, ordonnances, arrêts, sentences et réglemens anciens et nouveaux, du Conseil, du Parlement, de la cour des Aides, de la cour des Monnoies, du Châtelet et du bailliage du Palais, qui fixent les droits, les privilèges, les devoirs et les obligations desdits maîtres... Le tout recueilli, mis en ordre et distribué par matières, par Claude Raillard,...
Livre numérique Extraits des principaux articles des statuts des maîtres horlogers de la ville et fauxbourgs de Paris, des années 1554. 1583. 1646. 1707. et 1719. registrés en Parlement . Avec le précis des principaux édits, lettres-patentes, déclarations, ordonnances, arrêts, sentences et réglemens anciens et nouveaux, du Conseil, du Parlement, de la cour des Aides, de la cour des Monnoies, du Châtelet et du bailliage du Palais, qui fixent les droits, les privilèges, les devoirs et les obligations desdits maîtres... Le tout recueilli, mis en ordre et distribué par matières, par Claude Raillard,...

par France. Auteur du texte

[s.n.]

Résultat de Gallica : Monographies

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Extraits des principaux articles des statuts des maîtres horlogers de la ville et fauxbourgs de Paris, des années 1554. 1583. 1646. 1707. et 1719. registrés en Parlement . Avec le précis des principaux édits, lettres-patentes, déclarations, ordonnances, arrêts, sentences et réglemens anciens et nouveaux, du Conseil, du Parlement, de la cour des Aides, de la cour des Monnoies, du Châtelet et du bailliage du Palais, qui fixent les droits, les privilèges, les devoirs et les obligations desdits maîtres... Le tout recueilli, mis en ordre et distribué par matières, par Claude Raillard,...

Auteur(s) : France. Auteur du texte