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Coup d'oeil sur l'exposé des motifs et le projet de loi relatif à la mine de sel gemme

par La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon (1765-1838 ; marquis de). Auteur du texte

A. Égron (Paris)

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Coup d'oeil sur l'exposé des motifs et le projet de loi relatif à la mine de sel gemme

Auteur(s) :

La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon (1765-1838 ; marquis de). Auteur du texte

Éditeur(s)
- A. Égron (Paris)
Date
- 1825
Notes
- Avec mode texte
Langues
- Français, Français
Description matérielle
- 16 p. ; in-8
Sujet(s)
- Sel -- Impôts -- France (1789-....)
Droits
- domaine public
Résultat de :
- Gallica : Monographies - Nouvelle fenêtre

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