par Pas-de-Calais. Conseil général. Auteur du texte ; Pas-de-Calais. Auteur du texte
impr. d'Aug. Tierny (Arras) ; Conseil général du Pas-de-CalaisConseil général du Pas-de-Calais (Arras)
Résultat de Gallica : Périodiques
Rapports et délibérations - Pas-de-Calais, Conseil général
Rapports et délibérations / Département du Pas-de-Calais, Conseil général
- Éditeur(s)
-
Date
- 1840-2015
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Notes
- Variante(s) de titre : Rapport du préfet - Pas-de-Calais, Conseil général
- Variante(s) de titre : Rapport du président - Conseil général du Pas-de-Calais
- Variante(s) de titre : Rapport du président - Pas-de-Calais, Conseil général
- Variante(s) de titre : Compte rendu analytique - Pas-de-Calais, Conseil général
- Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations - Pas-de-Calais, Conseil général
- Variante(s) de titre : Procès-verbaux (Conseil général du département du Pas-de-Calais)
- Variante(s) de titre : Rapport du préfet et procès-verbaux des délibérations (Conseil général du département du Pas-de-Calais)
- Variante(s) de titre : Rapport du préfet et procès-verbaux des délibérations (Département du Pas-de-Calais, Conseil général)
- Périodicité : Annuel (une session ordinaire par an) (1840-1871) ; biennal (deux sessions ordinaires par an) (1872-)
- Etat de collection : 1840-1945 ; 1963
- Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1
- Avec mode texte
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Langues
- Français
- Sujet(s)
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ISSN
- ISSN12624934
- Résultat de :