Thèse soutenue à la Faculté de droit d’Aix-Marseille, le 20 septembre 2004, devant un jury composé des professeurs Jean-Louis Bergel, Christian Bovet, Jean-Yves Chérot (directeur de la recherche), Gilles Martin, Sauveur Vaïsse. À l’occasion de cette publication, je voulais exprimer ma profonde gratitude. À mes Maîtres en droit, le Professeur Jean-Yves Chérot pour sa patience infinie, la liberté absolue qu’il m’a laissée pendant mes recherches et le Professeur Sauveur Vaïsse pour sa force de persuasion et sa générosité. Mais aussi à un Maître dans la vie, M. Didier Repellin, Architecte en chef et Inspecteur général des Monuments historiques, pour m’avoir appris la différence entre ce qui est et ce qui a l’air d’être. À ma famille et mes amis dont l’affectueux soutien a été constant. Aux membres du jury qui m’ont fait l’honneur de venir, parfois de loin, pour juger ce travail.