Enormitas/enormitas. Esquisse pour une histoire de la catégorie de « crime énorme » du Moyen Âge à l’époque moderne

dans Association Clio et Themis

Auteur(s) :

Théry, Julien

Éditeur(s)
- Clio@Themis
Date
- 2022-09-13T02:00:00Z
Notes
- Dans le langage de la plupart des juridictions supérieures d’Occident à la fin du Moyen Âge, la c atégorie de l’enormitas recouvrait les plus graves atteintes à l’ordre légitime. On montre ici que cette catégorie a été élaborée au xiie siècle dans la pratique du gouvernement pontifical et de la réforme ecclésiastique. En premier lieu, dans les années 1130-1150, une « énormité » désigna une simple irrégularité canonique, sans référence à un quelconque degré de gravité. À partir des années 1150-1160, le contenu de la notion évolua. Elle commença à qualifier – et qualifia dès lors jusqu’à la fin du Moyen Âge et bien au-delà – un mixte d’infraction aux règles ou à la loi, de péché ou souillure et de subversion potentiellement radicale de l’ordre chrétien. Même si elle resta typique de la sphère ecclésiastique, cette nouvelle catégorie connut rapidement une vaste diffusion au sein du monde séculier, dans des acceptions qui présentaient de fortes similitudes avec la notion romaine d’atrocitas, mais aussi des caractéristiques spécifiques. L’enormitas des xiiie-xive siècles était une notion structurellement instable, protéiforme. Le périmètre de son champ d’application comme qualification juridique, tout comme ses implications procédurales, demeuraient variables. Dans de nombreux contextes, la catégorie tendait à embrasser l’ensemble de la sphère criminelle (ou du « grand criminel »). Son usage se développa en concomitance avec l’apparition de procédures inquisitoires ou « extraordinaires » caractérisées par une dilatation sans précédent de l’arbitrium judicis et donc par des situations d’exceptionnalité plus ou moins généralisée eu égard aux règles de droit traditionnelles. Tout en contribuant à délimiter le champ du pénal, l’enormitas ménageait donc un continuum entre la sphère restreinte des crimes de lèse-majesté et celle des crimes ordinaires.
Langues
- Français
Sujet(s)
Droits
- info:eu-repo/semantics/openAccess .
- https://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/4.0/
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