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  • Collection : Droit de l'Union européenne. Manuels
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Résumé : Présentation des différentes normes élaborées par l'Union européenne, destinées à réguler le numérique dans le contexte d'un marché mondial dématérialisé. Le commerce électronique transfrontalier et les enjeux économiques des technologies numériques sont abordés. ©Electre 2020

Résumé : Synthèse sur le droit de l'environnement, branche la plus pluridisciplinaire du droit matériel de l'Union européenne. ©Electre 2021

Résumé : Une étude sur les autorités chargées de la régulation bancaire et financière en Europe et dans le monde, sur les garants de leur intégrité, sur leur rôle dans la stabilité des marchés et des gouvernements, ainsi que sur les sommets et les unions bancaires. A jour des dernières actualités législatives et jurisprudentielles. ©Electre 2022

Résumé : Une présentation du droit des assurances à l'échelle européenne. L'auteure souligne les points communs entre la régulation européenne du secteur bancaire et financier et celle du secteur des assurances. ©Electre 2022

Résumé : Un rappel des étapes de la coopération en matière pénale des pays de l'Union européenne, pour aligner les droits nationaux et leur conférer une dimension européenne, depuis le Traité d'Amsterdam. Avec un point sur la législation en vigueur. ©Electre 2022

Résumé : Un état des lieux du droit douanier au sein de l'Union européenne marqué notamment par la décision britannique de quitter l'Union alors que venait d'entrer en vigueur le nouveau code des douanes. ©Electre 2023

Résumé : Une description du cadre juridique de l'Union européenne, envisagée comme une construction de nature fédérale et libérale. L'auteur aborde les enjeux juridiques et politiques du fonctionnement de l'Union, à la lumière de diverses questions d'actualité comme la protection des droits fondamentaux, la crise de l'Etat de droit et le Brexit. ©Electre 2023

Résumé : Ce manuel a pour objet d’étude le droit de l’Union européenne des droits fondamentaux. Située au carrefour du droit de l’Union européenne et du droit des libertés fondamentales, la matière permet de prendre la mesure des progrès accomplis par l’Union dans sa construction d’un système de protection des droits fondamentaux et d’en présenter les principaux aspects. Le fonctionnement de ce système est l’objet de la première partie du présent ouvrage permettant d’évoquer les valeurs fondatrices de l’Union, les sources de protection (comprenant le droit dérivé), ses acteurs (juridictionnels comme non-juridictionnels) et ses modalités d’application (complexes). La seconde partie est consacrée quant à elle aux droits garantis par l’Union à partir de la présentation des différents droits consacrés par la Charte des droits fondamentaux. Ce sont ainsi tant les droits substantiels – droits civils et politiques, droits et principes économiques et sociaux – que les droits procéduraux qui sont envisagés en mettant l’accent sur leur application par la Cour de justice et les juridictions nationales.

Résumé : Présentation des apports et des limites du droit du travail de l'Union européenne à partir de ses liens avec les droits nationaux et le droit international. ©Electre 2016

Résumé : Un examen approfondi de l'action de l'Union européenne dans le domaine de la protection sociale et de ses effets en matière de mobilité au sein de l'espace européen. Sont notamment traités la coordination des régimes nationaux de sécurité sociale, l'influence exercée sur ces derniers par les politiques de l'UE, le cadre institutionnel et les droits fondamentaux, par exemple des migrants. ©Electre 2021

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