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Résumé : Réflexion sur les rapports entre l'éthique et l'économie. Une autre façon de faire de l'économie est possible, selon l'auteur, à partir d'une démarche soucieuse des aspirations humaines.

Résumé : Cet ouvrage a pour objet l'étude du croisement du pouvoir constitutionnel et des droits fondamentaux, en procédant à une analyse critique de la banalisation de la révision constitutionnelle par la voie parlementaire. Recherche les fondements juridiques et philosophiques d'une limitation du pouvoir constituant dérivé en matière de droits fondamentaux.

Résumé : Le thème des approches volontaires en droit de l'environnement est abordé, incluant les conventions, contrats, codes de déontologie ou de bonne conduite, management environnemental. Il permet de lever le voile sur les interrogations que ces approches, originales dans leur façon de produire de la norme, suscitent.

Résumé : L'étude montre comment une dérogation au monopole telle que l'exception de copie privée, peut-être considérée comme un outil de mise en valeur de ce monopole. A l'analyse de la théorie de l'exception de copie privée, succède celle de la réforme de l'exception de copie privée.

Résumé : Etude de la notion d'indivisibilité, avec une première partie où elle est considérée comme un principe structurant et fondateur de la République, et une seconde qui traite de ses applications concrètes à travers ses adaptations et sa relecture. Cet ouvrage remet en perspective ce principe, grâce aux développements historiques qui expliquent les concepts et leurs emplois.

Résumé : D'une part, le conflit constitutionnel n'est pas une simple controverse constitutionnelle participant d'un processus de pacification des différends politiques par le droit. D'autre part, il constitue un conflit politique dont la particularité réside dans le fait que les acteurs s'efforcent d'étayer leur raisonnement par des arguments juridiques tirés d'une lecture de la lettre constitutionnelle.

Résumé : Le cinéma, qu'il dénonce l'inhumanité du travail ou qu'il soit porteur d'espoir, dévoile les évolutions du travail et du droit, devenant par là instrument de recherche en droit social.

Résumé : Cet ouvrage explique le fonctionnement et le rôle pédagogique du Conseil de l'Europe à travers ses écoles d'études politiques. Créées après la chute du mur de Berlin, ces écoles ont participé à la réflexion sur l'identité européenne et sur les frontières de l'Europe, et contribuent encore aujourd'hui à la défense des droits de l'homme et à la promotion de la démocratie.

Résumé : Ces contributions examinent l'origine du fonds juridique européen, au XIXe siècle, à travers les réformateurs, les réseaux de juristes et la fin du nationalisme juridique

Résumé : Une réflexion à la croisée du droit, de l'histoire et de la science politique, sur la peine de mort et sur la façon dont elle est pensée, traitée ou représentée. L'ouvrage montre que la réflexion sur l'histoire de la peine de mort, qui nourrit les débats politiques actuels, est aussi basée sur des oublis et des stéréotypes. ©Electre 2015

Résumé : Des juristes et des historiens du droit examinent la question de la solidarité dans la famille, dans l'Etat et entre les Etats, à travers les mécanismes de l'entraide et les objectifs auxquels elle répond, les conditions de sa mise en oeuvre et la diversité de ses formes, notamment complémentaires et supplétives. ©Electre 2015

Résumé : Une réflexion sur l'extension du champ d'application des robots aux missions de surveillance et de sécurité. Les auteurs abordent les opportunités et les menaces pour les individus et pour les acteurs sociaux (entreprises, administrations ou institutions militaires) : sécurisation des biens et des personnes, préservation des libertés individuelles, respect de la vie privée, etc. ©Electre 2015

Résumé : Cet ouvrage restitue le cadre juridique de l'environnement socio-politique de la gestion des risques naturels en zone côtière et étudie l'état des instruments réglementaires relatifs à ce domaine. Ces contributions de spécialistes du droit de l'environnement, du droit administratif, du droit pénal, etc., examinent les enjeux politiques et juridiques liés à ce type de gestion. ©Electre 2015

Résumé : Exposé des mesures de la loi n014-344, ou loi Hamon, relative à la consommation. Elle vise à moderniser les moyens de contrôle et d'action de l'autorité chargée de la protection des consommateurs en introduisant notamment la procédure d'action de groupe en droit français. Les contributions interrogent l'effectivité et l'efficacité de ce texte et les moyens employés pour les améliorer. ©Electre 2015

Résumé : Issues d'une rencontre organisée en mai 2012 autour des deux pôles de l'histoire moderne et de l'histoire du droit, ces contributions proposent une réflexion sur le rapport au temps dans une société partagée entre l'immémoriale observance et la prise en compte de son historicité. Cette tension ouvre la voie à cette modernité qui permet l'acceptation des transformations comme facteur de progrès. ©Electre 2016

Résumé : Une approche de la juridicité à la lumière des théories positivistes pour comprendre la structure du droit, ses objets (institutions, normes) et son ordonnancement. Cependant, le positivisme étant incapable d'expliquer les fondements d'une telle structure, l'auteur examine la juridicité à travers ses modalités linguistiques et herméneutiques. ©Electre 2017

Résumé : Une mise en perspective des dimensions prises par les notions de développement durable et de protection de l'environnement dans la législation européenne, ainsi que par les limites de cette intégration dans une Europe avant tout tournée vers la construction d'un grand marché et d'une société où les relations marchandes sont prépondérantes. ©Electre 2017

Résumé : Une interrogation raisonnée sur l'histoire et la comparaison des traductions juridiques, dans laquelle les contributions s'intéressent aux problématiques récurrentes et aux solutions proposées à travers les époques. ©Electre 2018

Résumé : Série d'études analysant comment et pourquoi différents secteurs du droit administratif (la responsabilité administrative et financière, la fonction publique, la commande publique, l'environnement, le service public), du droit constitutionnel (la loi, le Parlement) et de la science politique (la cybercriminalité, la démocratie) se trouvent progressivement irrigués par les exigences de performance. ©Electre 2019

Résumé : Différentes contributions interrogeant la nationalité, une notion placée au centre d'une pluralité d'interrogations juridiques et sociétales. Les auteurs soulignent ses liens avec la souveraineté, envisagent les diverses situations possibles dont la plurinationalité et l'apatridie, examinent ses rapports avec la citoyenneté ou encore questionnent son application aux entreprises et aux navires. ©Electre 2019

Résumé : Depuis la fin des années 1990, des mesures ont été instaurées afin de contrer les flux financiers illégaux engendrés par l'économie du pétrole, du gaz et des minerais. Pourtant les pratiques illicites perdurent puisque les acteurs de ce secteur ont appris à contourner les réglementations voire à détourner l'ingénierie juridique à leur profit. ©Electre 2019

Résumé : L'utilisation de la technique du label en matière de patrimoine est apparue dans les années 1960 et ne cesse de se développer depuis. D'initiative publique ou privée, cette pratique, issue du domaine de l'activité économique, rend compte de l'ouverture du champ patrimonial à toute une série de nouveaux objets. Les auteurs s'interrogent sur la portée juridique et l'impact des labels. ©Electre 2020

Résumé : Dans une démarche comparatiste, des juristes, des économistes et des historiens reviennent sur les notions d'appellation d'origine et d'indication géographique pour mieux saisir leur histoire, leur présent mais également leur avenir. Ils montrent qu'elles demeurent potentiellement des sources de conflits tant les intérêts des acteurs du marché, du producteur au consommateur, sont divers. ©Electre 2022

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