Droit et expertise du numérique : créations immatérielles, données personnelles, e-réputation/droit à l'oubli/neutralité, responsabilités civile et pénale

par Bitan, Hubert (1946-....)

Lamy ; Wolters Kluwer France

2015 -

Disponible - 346.2 BIT

Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation des différentes règles et thématiques juridiques en lien avec le monde fluctuant du numérique : la sécurité des données personnelles à l'heure du big data et du cloud computing, la protection des oeuvres dématérialisées, l'anonymat, le récent droit à l'oubli, la diffamation, etc. ©Electre 2015

Droit et expertise des contrats informatiques : contrats de communications électroniques : vision expertale de la protection des données

par Bitan, Hubert (1946-....)

Lamy

2016 -

Disponible - 345.7 BIT

Niveau 3 - Droit

Résumé : Ce guide professionnel propose des processus d'expertises jurisprudentiels permettant de développer un plan cohérent autour d'un projet informatique : phase de négociation, mise en oeuvre et exécution des obligations, rupture de contrat. Les clauses relatives aux contrats informatiques (développement de logiciels, clé en main, ASP, infogérance, intégration ou maintenance) sont schématisées. ©Electre 2016

Les documents d'urbanisme

par Traoré, Seydou (1958-....)

Lamy

2012 -

Disponible - 352.9 TRA

Niveau 3 - Droit

Résumé : Définition de la notion juridique de document d'urbanisme : les critères d'appartenance à cette catégorie, la procédure d'élaboration d'un document, la force juridique et les spécificités du contentieux administratif de la légalité.

Liquidation des indivisions

par Pellas, Jean-Raphaël ; Bitbol, Cathy

Lamy

2012 -

Disponible - 345.3 PAN

Niveau 3 - Droit

Résumé : Les principes de la liquidation de l'indivision conjugale : règles applicables, modèles à utiliser, établissement des comptes entre les coindivisaires. Traite spécifiquement les cas des personnes mariées et leur indivision post-communautaire, des partenaires d'un Pacs qui ont choisi l'indivision comme régime patrimonial, des concubins en indivision par obligation.

Stratégie d'entreprise & droit du travail

par Allende, Mickaël d' (1981-....)

Lamy

2019 -

Disponible - 361.5 ALL

Niveau 3 - Droit

Résumé : L'ouvrage présente le rôle majeur du droit du travail dans la stratégie d'entreprise. Il expose ce qu'il implique pour les dirigeants, les managers et les actionnaires, la place des partenaires sociaux et des pouvoirs publics, ainsi que des opérations comme les négociations collectives, la détermination des rémunérations et les résolutions de conflits. ©Electre 2019