Recherche avancée :
par Quiblier, Nathalie
Puits fleuri
2016 -
Disponible - 345.52 QUI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Guide consacré aux questions juridiques, économiques et fiscales liées à l'acquisition d'une habitation : achat à deux, en copropriété, achat d'un bien loué, droit de préemption du locataire, achat d'un terrain, achat sur plan, achat en viager, avant-contrat, promesse de vente, formalités de garantie, prêt immobilier, diagnostics obligatoires, etc. ©Electre 2016
par Fréneau, Alban
Éditions du Puits fleuri
2016 -
Disponible - 366(076) FRE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Après l'étude des éléments de base de tout contrat d'assurance sont développés les points à repérer dans les contrats spécifiques. Un portrait des acteurs de l'assurance et de leurs devoirs ainsi qu'un panorama du contentieux associé à ce domaine complètent ce guide juridique. ©Electre 2016
Editions du Puits fleuri
2017 -
Disponible - 624.66 GUI
Niveau 3 - Techniques
Résumé : Un guide pratique et juridique à destination des entrepreneurs et professionnels du secteur électrique du bâtiment, de l'artisan au service des particuliers à l'ingénieur en charge de grosses infrastructures et aux chargés d'affaires. ©Electre 2017
par Dubois, Yannick (1972-....)
Éditions du Puits fleuri
2017 -
Disponible - 345.16 DUB
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'auteur s'intéresse aux responsabilités civile et pénale du dirigeant associatif, ainsi qu'à son rôle en cas de difficultés financières. ©Electre 2017
par Julien, Frédéric (1972-....)
Éditions du Puits fleuri
2018 -
Disponible - 352.4 JUL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Tableau complet et pratique du contentieux des marchés publics, développant de façon actualisée les procédures d'urgence, les recours des candidats évincés, les déférés préfectoraux, les recours en responsabilité délictuelle et contractuelle. ©Electre 2018
par Poulichot, Thierry (1973-....)
Éditions du Puits fleuri
2018 -
Disponible - PRA F POU
Niveau 3 - Vie personnelle et familiale
Résumé : Considéré comme une troisième voie entre la copropriété et le logement social, l'habitat participatif est devenu une notion juridique en étant intégré à la loi. Panorama des organisations possibles en fonction des idées et modèles qui prévalent chez les habitants : structure associative, formes de société civile ou commerciale, etc. ©Electre 2018
par Arnaudon, Leslie
Puits fleuri
2018 -
Disponible - PRA G1 ARN
Niveau 3 - Vie personnelle et familiale
Résumé : Soixante fiches pratiques sur les principaux cas de litiges commerciaux, classées par ordre alphabétique. ©Electre 2018
par Association de défense des droits des militaires (France).
Puits fleuri
2018 -
Disponible - 358(44) NOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce guide donne des réponses simples aux questions juridiques que se posent les militaires. Il leur permet d'adopter les bonnes réactions, d'éviter les erreurs, de constituer un dossier, de rassembler des preuves, etc. Sont abordés, les contrats, la démission, la retraite, la reconversion, la discipline, les sanctions, les recours, la notification, le harcèlement, la notation, la mobilité, etc. ©Electre 2018
par Grévin, Alexandra
Puits fleuri
2019 -
Disponible - PRA A GRE
Niveau 3 - Vie personnelle et familiale
Résumé : Un guide juridique pour aider les personnes handicapées à faire valoir leurs droits dans la vie professionnelle et quotidienne. Il détaille toutes les procédures pour chaque domaine d'application (ressources, emploi, accueil, etc.) et livre des modèles utiles pour les démarches administratives. ©Electre 2019
par Poulichot, Thierry (1973-....)
Éditions du Puits fleuri ; Impr. Sepec numérique
2020 -
Disponible - PRA F1 POU
Niveau 3 - Vie personnelle et familiale
Résumé : Un guide pour favoriser la bonne entente entre les syndics rémunérés et leurs divers locuteurs : les copropriétaires, les pouvoirs publics, les investisseurs, les habitants et les votants des assemblées générales. Sont également présentés leurs statuts et leurs missions. ©Electre 2020
par Colson, Jean-Philippe (1942-....)
Éditions du Puits fleuri
2020 -
Disponible - 349.0 COL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Face à la crise que connaît le monde de l'apiculture, cet ouvrage aborde les questions juridiques liées aux différents problèmes rencontrés : diminution continue du nombre d'exploitants, recours aux pesticides, importations peu contrôlées, interférences des vols avec les ondes, autorisations administratives de mise sur le marché de produits dangereux pour les abeilles, etc. ©Electre 2020
par Sablon, Jean-Louis
Editions du puits fleuri
2022 -
Disponible - PRA B SAB
Niveau 3 - Vie personnelle et familiale
Résumé : Présentation du droit des piétons. Les individus se déplaçant à pied bénéficient de la liberté d'aller et venir dans la limite de certaines obligations et interdictions, et sont protégés par une réglementation. Chaque rubrique présente les informations et les références aux textes de loi et à la jurisprudence sur des sujets tels que les accidents, l'accessibilité ou les déplacements groupés. ©Electre 2022
par Agostini-Croce, Baptist
Editions du puits fleuri
2022 -
Disponible - 349.1 AGO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Guide détaillant l'ensemble des dispositions de droit commun ou spéciales s'appliquant aux supporters, autour ou à l'intérieur d'une enceinte sportive. L'auteur aborde les associations de supporters, leurs responsabilités civiles et pénales, les mesures contraignantes, les possibilités de contestation, la liste des infractions ainsi que le cas spécifique des personnes interdites de stade. ©Electre 2022
par Guchet, Lucie
Éditions du Puits fleuri
2023 -
Disponible - PRA F2 GUC
Niveau 3 - Vie personnelle et familiale
Résumé : Présentation du statut de société civile immobilière, outil juridique permettant de gérer un patrimoine immobilier. Sont notamment abordés les modalités de constitution, les avantages et les inconvénients, le fonctionnement, le régime fiscal et les enjeux de ce type de structure. ©Electre 2023
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