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  • Editeur : A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCCLXXVII.
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Analyse des procès-verbaux de l'expérience faite par ordre du Roi, à l'hôpital militaire de Lille, pour constater l'efficacité de l'eau de salubrité, pour la guérison des maladies vénériennes
Livre numérique Analyse des procès-verbaux de l'expérience faite par ordre du Roi, à l'hôpital militaire de Lille, pour constater l'efficacité de l'eau de salubrité, pour la guérison des maladies vénériennes

A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCCLXXVII

1777

Résultat de Gallica : Monographies

Arrêt du Conseil d'état qui du Roi, établit la forme dans laquelle les caissiers & syndics des communautés d'officiers sur les ports, supprimés, compteront des sommes qu'ils ont touchées de l'adjudicataire des fermes, pour le payement des arrérages des six premiers mois 1776, des rentes ci-devant dues par les dites communautés : et prescrit un délai de deux mois pour la présentation desdits comptes . Du 28 juin 1777.
Livre numérique Arrêt du Conseil d'état qui du Roi, établit la forme dans laquelle les caissiers & syndics des communautés d'officiers sur les ports, supprimés, compteront des sommes qu'ils ont touchées de l'adjudicataire des fermes, pour le payement des arrérages des six premiers mois 1776, des rentes ci-devant dues par les dites communautés : et prescrit un délai de deux mois pour la présentation desdits comptes . Du 28 juin 1777.

par France. Conseil d'État (13..-1791). Auteur du texte

(A Paris, de l'Imprimerie royale. M DCCLXXVII.)

1777

Résultat de Gallica : Monographies

Arrêt du Conseil d'état du Roi, qui fixe le temps dans lequel tous ceux qui ont été enregistrés ou qui le seront par la suite, pour exercer le commerce ou des professions dépendantes des corps & communautés, seront tenus d'acquitter le droit de dixième annuel . Du 6 février 1777. Extrait des registres du Conseil d'État.
Livre numérique Arrêt du Conseil d'état du Roi, qui fixe le temps dans lequel tous ceux qui ont été enregistrés ou qui le seront par la suite, pour exercer le commerce ou des professions dépendantes des corps & communautés, seront tenus d'acquitter le droit de dixième annuel . Du 6 février 1777. Extrait des registres du Conseil d'État.

par France. Conseil d'État (13..-1791). Auteur du texte

A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCCLXXVII.

1777

Résultat de Gallica : Monographies

Arrêt du Conseil d'état du Roi, qui révoque celui du 10 mai précédent, concernant le bureau d'administration de l'Ecole-royale-militaire . Du 31 décembre 1776.
Livre numérique Arrêt du Conseil d'état du Roi, qui révoque celui du 10 mai précédent, concernant le bureau d'administration de l'Ecole-royale-militaire . Du 31 décembre 1776.

par France. Conseil d'État (13..-1791). Auteur du texte

(A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCCLXXVII.)

1777

Résultat de Gallica : Monographies

Ordonnance du Roi, portant règlement pour la tenue du bureau d'administration de l'École royale militaire . Du 4 janvier 1777.
Livre numérique Ordonnance du Roi, portant règlement pour la tenue du bureau d'administration de l'École royale militaire . Du 4 janvier 1777.

par Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

(A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCCLXXVII.)

1777

Résultat de Gallica : Monographies

Déclaration du Roi, pour l'évaluation des offices dans le duché de Berry & la vicomté de Ponthieu, donnés en supplément & en remplacement d'apanage à M. le comte d'Artois . Donnée à Versailles le 1.er décembre 1776.
Livre numérique Déclaration du Roi, pour l'évaluation des offices dans le duché de Berry & la vicomté de Ponthieu, donnés en supplément & en remplacement d'apanage à M. le comte d'Artois . Donnée à Versailles le 1.er décembre 1776.

par Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

(A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCCLXXVII.)

1777

Résultat de Gallica : Monographies

Arrêt du Conseil d'état du Roi, qui commet le sieur Jean-Baptiste Vial, pour signer les billets de la loterie royale, créée par édit de janvier 1777 . Du 18 janvier 1777.
Livre numérique Arrêt du Conseil d'état du Roi, qui commet le sieur Jean-Baptiste Vial, pour signer les billets de la loterie royale, créée par édit de janvier 1777 . Du 18 janvier 1777.

par France. Conseil d'État (13..-1791). Auteur du texte

(A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCCLXXVII.)

1777

Résultat de Gallica : Monographies

Arrêt du Conseil d'état du Roi, qui commet & subroge le sieur Duplessis, l'un des premiers commis du contrôle général, pour signer, coter & parapher, au lieu du sieur Drouet de Santerre, les registres-journaux des receveurs généraux des domaines & bois
Livre numérique Arrêt du Conseil d'état du Roi, qui commet & subroge le sieur Duplessis, l'un des premiers commis du contrôle général, pour signer, coter & parapher, au lieu du sieur Drouet de Santerre, les registres-journaux des receveurs généraux des domaines & bois

par France. Conseil d'État (13..-1791). Auteur du texte

(A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCCLXXVII.)

1777

Résultat de Gallica : Monographies

Arrêt du Conseil d'état du Roi, concernant l'établissement de voitures, pour desservir par la ferme des Messageries, les environs de Paris . Du 5 février 1777.
Livre numérique Arrêt du Conseil d'état du Roi, concernant l'établissement de voitures, pour desservir par la ferme des Messageries, les environs de Paris . Du 5 février 1777.

par France. Conseil d'État (13..-1791). Auteur du texte

(A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCCLXXVII.)

1777

Résultat de Gallica : Monographies

Arrêt du Conseil d'état du Roi, qui autorise l'ordre du Saint-Esprit à faire un emprunt de six cents mille livres de rentes perpétuelles & viagères . Du 7 février 1777.
Livre numérique Arrêt du Conseil d'état du Roi, qui autorise l'ordre du Saint-Esprit à faire un emprunt de six cents mille livres de rentes perpétuelles & viagères . Du 7 février 1777.

par France. Conseil d'État (13..-1791). Auteur du texte

(A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCCLXXVII.)

1777

Résultat de Gallica : Monographies

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