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Décret relatif au desséchement des marais, 1er mai 1790 ([Reprod.]) / [fait à] l'Assemblée nationale
Livre numérique Décret relatif au desséchement des marais, 1er mai 1790 ([Reprod.]) / [fait à] l'Assemblée nationale

par France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Auteur du texte

chez A. Guyot et Scribechez A. Guyot et Scribe (Paris)

1834

Résultat de Gallica : Monographies

Décret relatif au desséchement des marais, 26 décembre 1790-5 janvier 1791 ([Reprod.]) / [fait à] l'Assemblée nationale
Livre numérique Décret relatif au desséchement des marais, 26 décembre 1790-5 janvier 1791 ([Reprod.]) / [fait à] l'Assemblée nationale

par France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Auteur du texte

chez A. Guyot et Scribechez A. Guyot et Scribe (Paris)

1824

Résultat de Gallica : Monographies

Loi relative au desséchement des marais, 16-26 septembre 1807 ([Reprod.])
Livre numérique Loi relative au desséchement des marais, 16-26 septembre 1807 ([Reprod.])

chez A. Guyot et Scribechez A. Guyot et Scribe (Paris)

1826

Résultat de Gallica : Monographies

Proclamation du roi pour la conservation des forêts et bois, le 3 novembre 1789 ([Reprod.])
Livre numérique Proclamation du roi pour la conservation des forêts et bois, le 3 novembre 1789 ([Reprod.])

par Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du texte

chez A. Guyot et Scribechez A. Guyot et Scribe (Paris)

1834

Résultat de Gallica : Monographies

Décret concernant les oppositions mises par les municipalités à la coupe de bois dépendant d'établissemens ecclésiastiques, 11 mars 1790 ([Reprod.]) / [fait à] l'Assemblée nationale
Livre numérique Décret concernant les oppositions mises par les municipalités à la coupe de bois dépendant d'établissemens ecclésiastiques, 11 mars 1790 ([Reprod.]) / [fait à] l'Assemblée nationale

par France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Auteur du texte

chez A. Guyot et Scribechez A. Guyot et Scribe (Paris)

1834

Résultat de Gallica : Monographies

Décret relatif au rétablissement des communes et des citoyensdans les propriétés et droits dont ils ont été dépouillés ([Reprod.]) / éd. par J. B. Duvergier,...
Livre numérique Décret relatif au rétablissement des communes et des citoyensdans les propriétés et droits dont ils ont été dépouillés ([Reprod.]) / éd. par J. B. Duvergier,...

par France. Conseil d'État (1799-....). Auteur du texte

chez A. Guyot et scribechez A. Guyot et scribe (Paris)

1824

Résultat de Gallica : Monographies

Décret qui ordonne le desséchement de marais et terrains marécageux situés sur la rivière de Souche et ses affluens [etc]. ([Reprod.]) / éd. par J. B. Duvergier,...
Livre numérique Décret qui ordonne le desséchement de marais et terrains marécageux situés sur la rivière de Souche et ses affluens [etc]. ([Reprod.]) / éd. par J. B. Duvergier,...

par France. Conseil d'État (1799-....). Auteur du texte

chez A. Guyot et scribechez A. Guyot et scribe (Paris) ; chez Charles-Béchetchez A. Guyot et scribe (Paris)

1827

Résultat de Gallica : Monographies

Décret qui détermine le cas dans lequel tout propriétaire ... pourra exiger de son fermier sortant [etc] ([Reprod.]) / éd. par J. B. Duvergier,...
Livre numérique Décret qui détermine le cas dans lequel tout propriétaire ... pourra exiger de son fermier sortant [etc] ([Reprod.]) / éd. par J. B. Duvergier,...

par France. Conseil d'État (1799-....). Auteur du texte

chez A. Guyot et scribechez A. Guyot et scribe (Paris) ; chez Charles-Béchetchez A. Guyot et scribe (Paris)

1825

Résultat de Gallica : Monographies

Loi relative au paiement des valeurs stipulées dans les baux à ferme antérieurs au décret du 1er brumaire an II [etc]. ([Reprod.]) / éd. par J. B. Duvergier,...
Livre numérique Loi relative au paiement des valeurs stipulées dans les baux à ferme antérieurs au décret du 1er brumaire an II [etc]. ([Reprod.]) / éd. par J. B. Duvergier,...

par France. Conseil d'État (1799-....). Auteur du texte

chez A. Guyot et scribechez A. Guyot et scribe (Paris) ; chez Charles-Béchetchez A. Guyot et scribe (Paris)

1825

Résultat de Gallica : Monographies

Loi contenant des dispositions nouvelles pour l'exacte observation de l'annuaire de la République, 23 fructidor an VI ([Reprod.]) / éd. par J. B. Duvergier,...
Livre numérique Loi contenant des dispositions nouvelles pour l'exacte observation de l'annuaire de la République, 23 fructidor an VI ([Reprod.]) / éd. par J. B. Duvergier,...

par France. Conseil d'État (1799-....). Auteur du texte

chez A. Guyot et scribechez A. Guyot et scribe (Paris) ; chez Charles-Béchetchez A. Guyot et scribe (Paris)

1825

Résultat de Gallica : Monographies

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