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Volonté et exécution forcée de l'obligation
Livre Volonté et exécution forcée de l'obligation

par Maire, Guillaume (1987-....)

LGDJ

2018 -

  • Disponible - 345.6 MAI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Choisissant de considérer l'exécution forcée de l'obligation sous l'angle de la volonté, l'auteur étudie les deux instruments de contrôle que sont les libertés et droits fondamentaux et la loyauté. Il les confronte au contrôle de la volonté, individuelle et contractuelle, proposant ainsi une nouvelle grille de lecture des limites du droit à l'exécution forcée et de son aménagement conventionnel. ©Electre 2018

Vieillissement et droit à la lumière du droit français et du droit américain
Livre Vieillissement et droit à la lumière du droit français et du droit américain

par Mercat-Bruns, Marie

LGDJ

2001 -

  • Disponible - 365.4 MER

    Niveau 3 - Droit

Résumé : M. Mercat-Bruns montre comment le droit considère le vieillissement. Dans le droit français, le droit du travail et le droit civil rencontrent le droit de la protection sociale. Elle confronte ce droit français, placé sous l'influence des politiques sociales, avec le droit américain, largement ordonné par des exigences constitutionnelles.

Recherche sur la qualification en droit international privé des obligations
Livre Recherche sur la qualification en droit international privé des obligations

par Minois, Maud

LGDJ

2020 -

  • Disponible - 341.96 MIN

    Niveau 3 - Droit

Résumé : L'auteure interroge les enjeux juridiques de la qualification pour l'accès à l'emploi sur la scène internationale afin de garantir la cohérence et l'efficacité dans les relations privées cosmopolites. ©Electre 2020

Payer, réparer, punir : étude des fonctions de la responsabilité contractuelle en droits français, allemand et anglais
Livre Payer, réparer, punir : étude des fonctions de la responsabilité contractuelle en droits français, allemand et anglais

par Jacquemin, Zoé (1985-....)

LGDJ-Lextenso

2021 -

  • Disponible - 345.8 JAC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Issue d'une thèse, une étude comparative des droits français, allemand et anglais de la responsabilité contractuelle. L'auteure analyse les fonctions de paiement, de réparation et de peine privée puis les interactions entre les fonctions et les sanctions. Prix solennel André Isoré de la Chancellerie des universités de Paris, Prix de thèse de l'université Paris 2 Panthéon-Assas. ©Electre 2021

L'usufruit atypique : étude critique de la notion de démembrement de la propriété
Livre L'usufruit atypique : étude critique de la notion de démembrement de la propriété

par Fabre, Marie (1987-....)

Librairie générale de droit et de jurisprudence, un savoir faire de Lextenso

2020 -

  • Disponible - 345.52 FAB

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une étude qui vise à déterminer si les usufruits spéciaux (quasi-usufruit, usufruit successif, usufruit temporaire, usufruit des créances, entre autres) peuvent ou non se concilier avec le modèle classique, si une définition et un régime communs demeurent possibles. La démarche suppose alors de trancher la controverse de la définition de l'usufruit en un démembrement de la propriété. ©Electre 2020

L'organisation de la connaissance des actes du procès civil : étude sur un modèle en mutation
Livre L'organisation de la connaissance des actes du procès civil : étude sur un modèle en mutation

par Jobert, Sylvain

LGDJ ; Impr. Jouve

2019 -

  • Disponible - 344.3 JOB

    Niveau 3 - Droit

Résumé : En procédure civile, la connaissance des actes du procès par toutes les parties est essentielle. Dans cet ouvrage issu d'une thèse, l'auteur présente deux modèles contraires d'organisation. Le premier, formaliste, fait le choix de favoriser la connaissance des actes en amont. Dans le second, réaliste, tout l'intérêt se porte, en aval, sur la connaissance réelle que les parties en ont eue. ©Electre 2020

L'intérêt protégé en droit de la responsabilité civile
Livre L'intérêt protégé en droit de la responsabilité civile

par Dugué, Marie

LGDJ

2019 -

  • Disponible - 345.8 DUG

    Niveau 3 - Droit

Résumé : L'intérêt protégé est un dispositif juridique employé à l'étranger parfois envisagé pour la rationalisation du droit de la responsabilité civile. La juriste en défend la pertinence, notamment dans la définition de la faute et du préjudice. ©Electre 2019

L'impartialité de l'arbitre : étude de la mise en oeuvre de l'exigence d'impartialité de l'arbitre
Livre L'impartialité de l'arbitre : étude de la mise en oeuvre de l'exigence d'impartialité de l'arbitre

par El Chazli, Karim (1985-....)

LGDJ un savoir faire de Lextenso

2020 -

  • Disponible - 344.2 ELC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une étude sur la mise en oeuvre de la notion d'impartialité lors du règlement de litiges, présentant les principes juridiques et les directives qui permettent d'évaluer et d'encadrer les pratiques d'arbitrage. Se fondant sur la jurisprudence et la doctrine, françaises et étrangères, l'auteur examine les risques de partialité de l'arbitre ainsi que les limites de l'exigence d'objectivité. ©Electre 2020

L'homologation par le juge : essai sur une fonction juridictionnelle
Livre L'homologation par le juge : essai sur une fonction juridictionnelle

par Goujon-Bethan, Thibault

LGDJ

2021 -

  • Disponible - 344.51 JOU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une clarification de la notion d'homologation des actes juridiques par le juge, appréhendée comme une activité uniforme et particulière intégrée à la fonction juridictionnelle générale. La reconstruction de son contenu et de son cadre révèle combien le développement et le perfectionnement de cette fonction constitue un moyen de maîtriser les enjeux de la justice du XXIe siècle. ©Electre 2021

Les théories objective et subjective du contrat : etude critique et comparative (droits français et américain)
Livre Les théories objective et subjective du contrat : etude critique et comparative (droits français et américain)

par Gaiardo, Paul (1989-....)

Librairie générale de droit et de jurisprudence, un savoir faire de Lextenso

2020 -

  • Disponible - 342 GAI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une étude comparative des droits des contrats américain et français. Le premier, qui tend surtout à protéger l'intérêt économique qui ressort du contrat, semble objectif. Le second apparaît subjectif dans la mesure où il vise surtout à protéger le respect de la parole donnée. L'auteur montre les mouvements contemporains qui peuvent conduire à un rapprochement de ces deux visions. ©Electre 2020

Les sanctions pécuniaires civiles
Livre Les sanctions pécuniaires civiles

par Allix, Nathan (1992-....)

LGDJ, un savoir-faire de Lextenso

2022 -

  • Disponible - 344.3 ALL

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Dans cet ouvrage issu d'une thèse, l'auteur interroge le bien-fondé du recours aux sanctions pécuniaires civiles, du point de vue théorique comme pratique, avant de se pencher sur les modalités de leur mise en oeuvre, en ce qui concerne les règles supralégislatives ainsi que du point de vue du régime commun qui leur est applicable. Prix de thèse de l'université Panthéon-Assas (Paris II) 2020. ©Electre 2022

Les incidences des restructurations d'entreprise sur la situation collective des salariés
Livre Les incidences des restructurations d'entreprise sur la situation collective des salariés

par Ouaissi, Haïba

LGDJ

2006

  • Disponible - 361.5 OUA

    Niveau 3 - Droit

Les frontières de la science du droit
Livre Les frontières de la science du droit

par Ho Dinh, Anne-Marie

LGDJ

2018 -

  • Disponible - 340 HOD

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Issue d'une thèse de doctorat, cette étude dévoile les choix épistémologiques exprimés en France dans la science du droit et met en lumière leurs prolongements sur le plan pédagogique. ©Electre 2018

Les contrats internationaux de l'administration
Livre Les contrats internationaux de l'administration

par Lemaire, Sophie (1968-....)

LGDJ

2005 -

  • Disponible - 352.4 LEM

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Il est traditionnellement admis que l'administration cantonnerait ses interventions à l'ordre juridique national dont elle émane. Selon l'auteur, non seulement les contrats internationaux de l'administration existent, mais ils répondent à un régime juridique propre, distinct du régime applicable aux contrats internationaux des personnes privées.

Les clauses du contrat : essai de typologie
Livre Les clauses du contrat : essai de typologie

par Helleringer, Geneviève

LGDJ-Lextenso éd.

2012 -

  • Disponible - 345.7 HEL

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Cette thèse propose une typologie classée en 3 fonctions des clauses du contrat : les clauses de prestation, les clauses de pouvoir et les clauses de différend. Cette classification permet de distinguer 3 exigences du système juridique auxquelles chacune de ces familles doit se conformer respectivement: ordre public et cohérence, loyauté, et ordre procédural et principes directeurs du procès.

Le renvoi préalable : essai sur l'unification préjudicielle de l'interprétation
Livre Le renvoi préalable : essai sur l'unification préjudicielle de l'interprétation

par Casu, Gatien

LGDJ

2016 -

  • Disponible - 344.3 CAS

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Etude sur les mécanismes préjudiciels dont la finalité est d'unifier l'interprétation des textes juridiques. L'auteur explique la nécessité de créer une notion de renvoi préalable avec un régime juridique propre pour uniformiser les procédures sur l'interprétation d'un texte lors du renvoi d'une question de droit. ©Electre 2016

Le pouvoir normatif de la cour de cassation à l'heure actuelle
Livre Le pouvoir normatif de la cour de cassation à l'heure actuelle

par Lanzara, Delphine (1986-....)

LGDJ

2017 -

  • Disponible - 344.4 LAN

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Issue d'une thèse de doctorat, une étude sur la capacité qu'a la Cour de cassation à assumer au grand jour sa participation à la création du droit en développant sa jurisprudence, en usant de plus en plus de nouvelles méthodes par lesquelles elle revendique son statut de source du droit. ©Electre 2018

Le fondement de la filiation : de la biologie à l'engendrement, étude sur la cohérence du titre VII du livre premier du Code civil
Livre Le fondement de la filiation : de la biologie à l'engendrement, étude sur la cohérence du titre VII du livre premier du Code civil

par Deschamps, Victor (1989-....)

LGDJ

2019 -

  • Disponible - 345.25 DES

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Issus d'une thèse de doctorat, une étude qui souligne l'incohérence du droit français en matière de filiation en raison des évolutions tant des conceptions juridiques que de la science et de la société, et notamment des procréations médicalement assistées. L'auteur propose de refonder ce droit sur la notion d'engendrement afin de lui redonner toute sa cohérence. ©Electre 2019

Le droit international privé à l'épreuve de l'Internet
Livre Le droit international privé à l'épreuve de l'Internet

par El Hage, Yves

LGDJ un savoir-faire de Lextenso

2022 -

  • Disponible - 341.9 ELH

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Issue d'une thèse de doctorat, cette étude présente l'analyse de la mise en oeuvre des règles du droit international privé dans l'environnement numérique. L'auteur envisage les règles de conflit de lois ou la compétence juridictionnelle relatives à toutes les activités en ligne, contractuelles ou délictuelles. ©Electre 2022

Le droit à la preuve
Livre Le droit à la preuve

par Bergeaud, Aurélie (1978-....)

LGDJ-Lextenso éd.

2010 -

  • Disponible - 343.1 BER

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Cette étude éprouve techniquement l'hypothèse du droit à la preuve pour démontrer qu'il s'agit d'une véritable notion juridique, puis appréhende le droit à la preuve dans ses modalités d'application afin d'évaluer les différentes circonstances qui conditionnent ou affectent sa réalisaiton concrète et qui composent dans leur globalité, le régime juridique de ce droit.

Le dépôt légal, essai sur une garantie nécessaire au droit du public à l'information
Livre Le dépôt légal, essai sur une garantie nécessaire au droit du public à l'information

par Dreyer, Emmanuel

LGDJ

2003 -

  • Disponible - 350.84 DRE

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Issu d'une thèse soutenue en janvier 1999, cet ouvrage présente l'institution du dépôt légal dans sa double fonction : comme technique de perception des informations communiquées au public ; comme mécanisme de restitution de ces mêmes informations. Faisant référence au droit international et au droit comparé, l'étude s'efforce d'établir une théorie générale du droit du public à l'information.

Le consentement de la personne morale
Livre Le consentement de la personne morale

par François, Samuel (1989-....)

Librairie générale de droit et de jurisprudence, un savoir faire de Lextenso

2020 -

  • Disponible - 345.16 FRA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : L'auteur montre que, loin d'être réductible à un seul acte de représentation, le consentement de la personne morale est un processus organique, organisé par des règles d'origine légale ou statutaire. Comme la prise de décision précède et conditionne l'acte de représentation, ce type de consentement requiert que lui soit appliquée une approche juridique originale. ©Electre 2020

L'authenticité des oeuvres d'art
Livre L'authenticité des oeuvres d'art

par Lequette-de Kervenoaël, Stéphanie (1970-....)

L.G.D.G.

2006 -

  • Disponible - 346.1 LEQ

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Issu d'une thèse soutenue en novembre 2003, cet ouvrage illustre la notion d'authenticité en matière d'oeuvre d'art, présentant la jurisprudence et la doctrine dans ce domaine.

L'apparence en droit fiscal
Livre L'apparence en droit fiscal

par Durand, Frédéric (1980-....)

LGDJ

2009 -

  • Disponible - 354 DUR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Point sur la notion d'apparence en droit fiscal. Cette apparence, ou bonne foi, consiste en une illusion délibérément créée par le contribuable pour induire l'administration fiscale en erreur.

La rétroactivité de la jurisprudence : recherche sur la lutte contre l'insécurité juridique en droit civil
Livre La rétroactivité de la jurisprudence : recherche sur la lutte contre l'insécurité juridique en droit civil

par Drouot, Guillaume (1987-....)

LGDJ

2016 -

  • Disponible - 340.1 DRO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Réflexion sur rétroactivité de la jurisprudence et sur la règle de droit utilisée par les juges. L'auteur propose des solutions pour lutter contre l'insécurité juridique induite par la rétroactivité jurisprudentielle. ©Electre 2016

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