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A M. Pindard, directeur du journal "le Réveil de la Guyane"... [Réponse de J. Dupuy à un article de ce journal, du 27 décembre 1883.]
Livre numérique A M. Pindard, directeur du journal "le Réveil de la Guyane"... [Réponse de J. Dupuy à un article de ce journal, du 27 décembre 1883.]

par Dupuy, Jean (conseiller privé de la Guyane). Auteur du texte

impr. de A. Thermes (Cayenne)

1884

Résultat de Gallica : Monographies

Adresse à l'Assemblée nationale ([Reprod.])
Livre numérique Adresse à l'Assemblée nationale ([Reprod.])

[de l'impr. de Lameslé, impr. des fermes générales][de l'impr. de Lameslé, impr. des fermes générales] (Paris)

1791

Résultat de Gallica : Monographies

Adresse présentée à M. Chessé, gouverneur de la Guyane française, par le conseil municipal de la commune de l'ile-de-Cayenne-tour-de-l'île
Livre numérique Adresse présentée à M. Chessé, gouverneur de la Guyane française, par le conseil municipal de la commune de l'ile-de-Cayenne-tour-de-l'île

par Cayenne. Auteur du texte

Impr. de A. Thermes (Cayenne)

1883

Résultat de Gallica : Monographies

Alba
Musique Alba

par Nour Ensemble

Hermes Records

2005 -

  • Consultable à la Bpi

Contenu : Alleluia. Santa Maria Amar. Villancico. Alba. Cunctissimus concanentes. Uterus. Lullaby. Miragres fremosos. Novus annus

Arrest du conseil d'Estat du Roy, concernant l'insinuation des lettres de benefice d'aage . Du 22. juillet 1727. Extrait des registres du conseil d'Estat.
Livre numérique Arrest du conseil d'Estat du Roy, concernant l'insinuation des lettres de benefice d'aage . Du 22. juillet 1727. Extrait des registres du conseil d'Estat.

par France. Conseil d'État (13..-1791). Auteur du texte

(A Paris, chez la Veuve Saugrain, et Pierre Prault imprimeur des fermes du Roy, quai de Gesvres, au Paradis, & à la Croix blanche. 1734.)

1734

Résultat de Gallica : Monographies

Arrest du conseil d'Estat du Roy, concernant l'insinuation des lettres de benefice d'aage . Du 22. juillet 1727. Extrait des registres du conseil d'Estat.
Livre numérique Arrest du conseil d'Estat du Roy, concernant l'insinuation des lettres de benefice d'aage . Du 22. juillet 1727. Extrait des registres du conseil d'Estat.

par France. Conseil d'État (13..-1791). Auteur du texte

(A Paris, chez la Veuve Saugrain, et Pierre Prault imprimeur des fermes du Roy, quai de Gesvres, au Paradis, & à la Croix blanche. 1734.)

1734

Résultat de Gallica : Monographies

Arrest du conseil d'Estat du Roy, qui déboute le sieur prince de Rohan, acquereur de partie d'un domaine engagé, de sa requeste ; le condamne à payer au receveur general des domaines & bois de la generalite de La Rochelle, les droits de lods & ventes, à cause de son acquisition Du quatre janvier 1724.
Livre numérique Arrest du conseil d'Estat du Roy, qui déboute le sieur prince de Rohan, acquereur de partie d'un domaine engagé, de sa requeste ; le condamne à payer au receveur general des domaines & bois de la generalite de La Rochelle, les droits de lods & ventes, à cause de son acquisition Du quatre janvier 1724.

par France. Conseil d'État (13..-1791). Auteur du texte

A Paris, chez la Veuve Saugrain & Pierre Prault, imprimeur des fermes & droits du Roy, quay de Gesvres au Paradis. M. DCC. XXIV.

1724

Résultat de Gallica : Monographies

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui décharge le receveur general des domaines & bois de la generalite de Roüen, d'une condamnation contre lui prononcée par une ordonnance du bureau des finances de Roüen, que Sa Majesté a cassée & annullée. Fait Sa Majesté défenses audit bureau & à tous autres de rendre à l'avenir de pareilles ordonnances lorsqu'il leur sera justifié par le receveur general des domaines qu'il n'a pas reçû les fonds destinez au payement de son etat . Du troisiéme mars 1716.
Livre numérique Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui décharge le receveur general des domaines & bois de la generalite de Roüen, d'une condamnation contre lui prononcée par une ordonnance du bureau des finances de Roüen, que Sa Majesté a cassée & annullée. Fait Sa Majesté défenses audit bureau & à tous autres de rendre à l'avenir de pareilles ordonnances lorsqu'il leur sera justifié par le receveur general des domaines qu'il n'a pas reçû les fonds destinez au payement de son etat . Du troisiéme mars 1716.

par France. Conseil d'État (13..-1791). Auteur du texte

(A Paris, chez P. Prault, imprimeur des fermes & droits du Roy, quay de Gesvres, au Paradis 1738.

1738

Résultat de Gallica : Monographies

Arrest du conseil d'Estat du Roy, qui maintient les princes & princesses engagistes du domaine du Berry, dans le droit du contrôlle des actes des notaires de la ville d'Issoudun, tel qu'il leur appartient, & qu'il est compris dans le contrat d'engagement du 4. avril 1675. pour en joüir, ainsi que ce droit avoit lieu, & qu'il étoit établi au tems dudit engagement ; & maintient pareillement les fermiers de Sa Majesté dans la joüissance du droit du contrôlle des actes des notaires de ladite ville, tel qu'il y a été établi par edit du mois de mars 1693. & qu'ils se perçoit actuellement, & qu'il étoit établi Du 28. octobre 1727. Extrait des registres du conseil d'Estat.
Livre numérique Arrest du conseil d'Estat du Roy, qui maintient les princes & princesses engagistes du domaine du Berry, dans le droit du contrôlle des actes des notaires de la ville d'Issoudun, tel qu'il leur appartient, & qu'il est compris dans le contrat d'engagement du 4. avril 1675. pour en joüir, ainsi que ce droit avoit lieu, & qu'il étoit établi au tems dudit engagement ; & maintient pareillement les fermiers de Sa Majesté dans la joüissance du droit du contrôlle des actes des notaires de ladite ville, tel qu'il y a été établi par edit du mois de mars 1693. & qu'ils se perçoit actuellement, & qu'il étoit établi Du 28. octobre 1727. Extrait des registres du conseil d'Estat.

par France. Conseil d'État (13..-1791). Auteur du texte

(A Paris, chez P. Prault, imprimeur des fermes & droits du Roy, quay de Gêvres, au Paradis. 1740.)

1740

Résultat de Gallica : Monographies

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne au fermier des grands & petits devoirs de Bretagne de faire la regie des droits d'impôts & & [sic] billots, & d'en compter au fermier desdits droits d'impôts & billots aux conditions y portées . Du 21 janvier 1716.
Livre numérique Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne au fermier des grands & petits devoirs de Bretagne de faire la regie des droits d'impôts & & [sic] billots, & d'en compter au fermier desdits droits d'impôts & billots aux conditions y portées . Du 21 janvier 1716.

par France. Conseil d'État (13..-1791). Auteur du texte

A Paris, chez la Veuve Saugrain, & Pierre Prault, imprimeur des fermes & droits du Roy, quay de Gesvres au Paradis. M. DCC. XXIV.

1724

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