Recherche avancée :
par Katz, David (1971-....)
Presses universitaires d'Aix-Marseille
2004 -
Disponible - 352.74 KAT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etudie comment le juge administratif, éloigné de la pratique du droit de la concurrence, applique désormais ce droit depuis le changement de jurisprudence du Conseil d'état.
par Pessina Dassonville, Stéphane
Presses universitaires d'Aix-Marseille
2006 -
Disponible - 362 PES
Niveau 3 - Droit
Résumé : La définition juridique de l'interprétation, comme objet de droits, suppose de voir dans l'interprète le re-créateur de l'oeuvre interprétée. C'est ainsi que peut se réduire le conflit entre le droit du travail et celui de la propriété intellectuelle, et que des droits voisins du droit d'auteur ont été accordés à l'artiste-interprète par la loi de juillet 1985.
par Boyer, Aurélie (1977-....)
Presses universitaires d'Aix-Marseille
2006 -
Disponible - 361.5 BOY
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette étude porte sur la protection des salariés dans les entreprises en redressement ou en liquidation judiciaires. Spécialiste à la fois du droit des entreprises en difficulté et du droit du travail, A. Boyer tente de pointer les lourdeurs du système pour proposer de véritables solutions. Elle montre que la protection de l'emploi est inadaptée à la situation économique de l'entreprise.
par Gérard, Thomas
Presses universitaires d'Aix-Marseille
2023 -
Indisponible : En commande
Résumé : Pour accéder à des marchés financiers, les investisseurs doivent s'adresser à des prestataires habilités, ce qui est un gage de leur sécurité. Cette intermédiation correspond à un mécanisme de représentation non aboutie. Cette analyse propose une conception renouvelée de la représentation comme recouvrant l'exercice des droits subjectifs d'autrui et en précise le régime réglementaire. ©Electre 2023
par Lecoeur, Chrystelle (1981-....)
Presses universitaires d'Aix-Marseille
2015 -
Disponible - 361.5 LEC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude portant sur la définition de l'intérêt de l'entreprise dans le domaine juridique et les fonctions de cette notion. L'une de ses principales applications est de juger des décisions et des comportements à la fois de l'employé et de la hiérarchie, ceux-ci devant permettre le bon fonctionnement de l'entreprise. ©Electre 2015
par Lequillerier, Clémentine
Presses universitaires d'Aix-Marseille
2015 -
Disponible - 345.7 LEQ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Si l'exécution du contrat rejaillit sur la santé du cocontractant, l'appréhension de son altération conduit à réparer, mais surtout à préserver la santé de ce dernier. Les mécanismes contractuels et indemnitaires permettent de responsabiliser les contractants, participant alors à la prévention de l'altération de la santé. Cette étude montre que l'exécution du contrat est liée à l'état de santé. ©Electre 2016
par Grundeler, Guillaume (1986-....)
Presses universitaires d'Aix-Marseille
2017 -
Disponible - 347.4 GRU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette thèse universitaire analyse le concept d'investissement en droit. Constatant que les juristes éprouvent parfois des difficultés à en saisir les contours, G. Grundeler en propose une définition et expose les éléments de son régime. ©Electre 2017
Presses universitaires d'Aix-Marseille
2016 -
Disponible - 349.0 DEM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le point sur les solutions que la réglementation peut contribuer à faire émerger pour soutenir l'agriculture durable. Ces solutions nécessitent d'être réfléchies avec les acteurs concernés, des agronomes et agro-économistes, des experts forestiers, des scientifiques et des juristes. ©Electre 2017
![L'accord amiable : et après ? : actes du colloque coorganisé à Marseille, [le 8 juin 2018] par le Centre de Droit économique d'Aix-Marseille Université et le Centre de Recherche Léon Duguit de l'Université Paris Saclay, Faculté de Droit d'évry Val d'Essonne](/imported_images/livre/couverture/978-2-7314-1169-0.jpg)
par Centre de droit économique (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône). ; Mouralis, Denis (1978-....) ; Ben Hamida, Walid ; Centre de recherche Léon Duguit (Évry).
Presses Universitaires d'Aix-Marseille
2020 -
Disponible - 347 BEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les contributeurs soulèvent diverses interrogations autour des Modes à l'amiables de résolution des conflits (Marc) c'est-à-dire toutes les méthodes qui permettent de résoudre un différend sans recours au juge telles que la médiation, la conciliation, la négociation ou l'avis technique. ©Electre 2020
par Stoffel, Jean-Noël (1988-....)
Presse Universitaires d'Aix-Marseille - PUAM
2020 -
Disponible - 347 STO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Issue d'une thèse soutenue en 2018, cette étude définit la notion de projet d'acte juridique et sa nature particulière. Sont principalement examinés le projet issu de volontés privées, le projet de contrat et d'acte juridique unilatéral. Les conséquences sur la situation juridique des parties et de certains tiers sont également passées en revue ainsi que les droits et obligations qui en découlent. ©Electre 2020
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