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par Paulin, Jean-François (1968-....) ; Thivin, Stéphane (1966-....)
Lamy ; Wolters Kluwers
2010 -
Disponible - 361.5(076) PAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Après une présentation de la dynamique de professionnalisation des étudiants et des actions reposant sur une solide expérimentation de terrain, une analyse juridique des outils au service de l'alternance permet d'appréhender les dispositifs afin de sécuriser les pratiques.
par Memlouk, Malik (1969-....)
Lamy
2010 -
Disponible - 352.93 MEM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce volume fait le point sur la police administrative chargée de la prévention et de la réparation des dommages à l'environnement ainsi que sur la responsabilité civile et la réparation des atteintes à l'environnement.
par Lang, Armand ; Zapf, Hervé ; Toulemont, Betty
Lamy
2010 -
Disponible - 354.36 LAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un guide permettant de maîtriser le mécanisme de cette nouvelle imposition et d'appréhender les nouvelles ressources des collectivités, leur marge de manoeuvre en matière de vote de taux et d'exonération et les nouveaux liens créés entre l'entreprise et les collectivités.
Lamy
2011 -
Disponible - 352.9 CHA
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'étude de la problématique du changement d'utilisation dans ses différentes implications a pour but d'orienter l'opérateur immobilier qui a le projet de modifier l'utilisation d'un immeuble. Elle aborde la question des autorisations administratives préalables à toute opération de changement et examine les contraintes liées à la propriété et au statut de l'immeuble.
par Dupuy, Anne-Marie (1920-2008) ; Safar, Pierre (1975-....)
Lamy
2011 -
Disponible - 361.5 DUP
Niveau 3 - Droit
Résumé : Aujourd'hui, l'interdiction des discriminations est un ensemble complexe, constitué de règles françaises et européennes, inscrites dans le droit du travail, de l'embauche à la cessation de la relation de travail. L'ouvrage identifie les différents types de discriminations auxquels les employés peuvent être confrontés dans leur carrière.
Lamy
2011 -
Disponible - 352.9 DUR
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'ouvrage propose une présentation du cadre technique et juridique de la performance énergétique des bâtiments suivie d'une traduction juridique de l'amélioration énergétique des bâtiments.
par Boulmier, Daniel
Lamy
2011 -
Disponible - 361.8 BOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Après avoir obtenu la certitude que le contentieux relève des prud'hommes, le demandeur doit retrouver la section et le conseil compétents. L'ouvrage fait donc le point sur le procès prud'homal pour le demandeur et son défenseur.
par Disant, Mathieu (1980-....)
Lamy
2011 -
Disponible - 350.6 DIS
Niveau 3 - Droit
Résumé : La "QPC", procédure des droits et libertés à la portée de tout citoyen depuis 2009 : toutes les étapes du recours, de son introduction devant les juridictions judiciaires et administratives du fond jusqu'à la décision prononcée par le Conseil constitutionnel. Détaille concrètement les règles contentieuses et le processus décisionnel et dresse un bilan après dix-huit mois d'application.
Lamy
2011 -
Disponible - 361.5 UNI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le concept d'unité économique et sociale (UES) est une conception sociale de l'entreprise. Cet ouvrage aborde la qualification de l'UES, les modalités de sa reconnaissance, son fonctionnement et d'autres conséquences nées de son existence.
par Derieux, Emmanuel (1946-....) ; Granchet, Agnès (1968-....)
Lamy
2012 -
Disponible - 346.2 DER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette publication, consacrée à tous les enjeux juridiques liés aux réseaux sociaux, traite des aspects de la propriété intellectuelle, des aspects pénaux, de la protection de la vie privée et des données personnelles, de la e-réputation des entreprises, de la déontologie des avocats face à ses réseaux.
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