Recherche avancée :
par Derieux, Emmanuel (1946-....) ; Granchet, Agnès (1968-....)
Lamy
2012 -
Disponible - 346.2 DER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette publication, consacrée à tous les enjeux juridiques liés aux réseaux sociaux, traite des aspects de la propriété intellectuelle, des aspects pénaux, de la protection de la vie privée et des données personnelles, de la e-réputation des entreprises, de la déontologie des avocats face à ses réseaux.
Résumé : Les différentes contributions de cette publication mettent en lumière le caractère paradoxal du droit du travail. Des thèmes d'actualité sont abordés, comme le harcèlement moral, la pluralité des juges, la laïcité dans l'entreprise, etc.
par Traoré, Seydou (1958-....)
Lamy
2012 -
Disponible - 352.9 TRA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Définition de la notion juridique de document d'urbanisme : les critères d'appartenance à cette catégorie, la procédure d'élaboration d'un document, la force juridique et les spécificités du contentieux administratif de la légalité.
par Pellas, Jean-Raphaël ; Bitbol, Cathy
Lamy
2012 -
Disponible - 345.3 PAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les principes de la liquidation de l'indivision conjugale : règles applicables, modèles à utiliser, établissement des comptes entre les coindivisaires. Traite spécifiquement les cas des personnes mariées et leur indivision post-communautaire, des partenaires d'un Pacs qui ont choisi l'indivision comme régime patrimonial, des concubins en indivision par obligation.
par Bizet, Jean-François (1947-....)
Lamy
2012 -
Disponible - 352.18 BIZ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Guide qui explique le régime juridique des sociétés d'économie mixte (SEM), des sociétés publiques locales d'aménagement (SPLA) et des sociétés publiques locales (SPL).
Résumé : Ouvrage visant à faciliter la compréhension des règles qui gouvernent le contrat à durée déterminée en traitant notamment des cas de recours à ce type de contrat, à la durée, la forme, le terme et le renouvellement du contrat, à la rupture du contrat, à la succession de contrats, des contrats particuliers, des droits du salarié sous ce type de contrat et les sanctions attachées à ce contrat.
Lamy
2011 -
Disponible - 352.9 CHA
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'étude de la problématique du changement d'utilisation dans ses différentes implications a pour but d'orienter l'opérateur immobilier qui a le projet de modifier l'utilisation d'un immeuble. Elle aborde la question des autorisations administratives préalables à toute opération de changement et examine les contraintes liées à la propriété et au statut de l'immeuble.
par Dupuy, Anne-Marie (1920-2008) ; Safar, Pierre (1975-....)
Lamy
2011 -
Disponible - 361.5 DUP
Niveau 3 - Droit
Résumé : Aujourd'hui, l'interdiction des discriminations est un ensemble complexe, constitué de règles françaises et européennes, inscrites dans le droit du travail, de l'embauche à la cessation de la relation de travail. L'ouvrage identifie les différents types de discriminations auxquels les employés peuvent être confrontés dans leur carrière.
Lamy
2011 -
Disponible - 352.9 DUR
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'ouvrage propose une présentation du cadre technique et juridique de la performance énergétique des bâtiments suivie d'une traduction juridique de l'amélioration énergétique des bâtiments.
par Boulmier, Daniel
Lamy
2011 -
Disponible - 361.8 BOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Après avoir obtenu la certitude que le contentieux relève des prud'hommes, le demandeur doit retrouver la section et le conseil compétents. L'ouvrage fait donc le point sur le procès prud'homal pour le demandeur et son défenseur.
Les bibliothèques de la ville de Paris
Les bibliothèques universitaires
La BnF
L'encyclopédie Wikipédia
L'Encyclopædia Universalis
La bibliothèque du film
La médiathèque de la Philharmonie de Paris
