Recherche avancée :

  • Collection : Le Conseiller juridique pour tous
  • Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi

Documents en rayon : 39

Voir tous les résultats les documents en rayons

Résumé : Des centaines d'ermitages, d'églises et de monastères creusés dans la roche témoignent des premiers temps de l'évangélisation des Gaules. Ce patrimoine étonnant est aujourd'hui en péril, menacé par l'érosion, le manque d'entretien et la croissance urbaine. Cette collection est consacrée à l'occupation du sous-sol et au patrimoine souterrain.

Résumé : Fait un inventaire précis de toute la législation relative aux monuments historiques : procédure de classement, les effets, les travaux, les règles d'urbanisme. L'ouvrage indique égalemement les sources de subventions pour les propriétaires de monuments historiques.

Résumé : Ce livre présente les 3 formes d'EPCI : communauté de communes, communauté d'agglomération, communauté urbaine, créées par la loi du 19 juillet 1999, dite loi de renforcement et de simplification de la coopération intercommunale. Il fait également le point sur le statut de l'élu intercommunal.

Résumé : Fournit une aide juridique au consommateur lui permettant de connaître ses droits, de savoir comment signer un contrat de vente, où s'informer sur le produit ou service désiré, comment se désengager en cas d'insatisfaction, etc.

Résumé : Ce manuel synthétique recense et expose toutes les conséquences propres à chaque cas de figure en cas de rupture de la vie commune ou de décès et explique ce qu'il advient du logement, de l'épargne, des biens mais aussi des dettes et crédits. Il présente les mécanismes juridiques et fiscaux qui permettent d'anticiper et d'atténuer ces conséquences.

Résumé : Ce guide pratique est destiné à orienter l'usager dans les méandres administratifs. Il décrit quels sont ses droits pour vérifier les informations le concernant, pour obtenir des réponses à ses requêtes, pour contester des décisions prises à son encontre. Les démarches administratives sont décrites et expliquées. Avec des modèles de lettres et des conseils pour formuler ses arguments.

Résumé : Outre les aspects juridiques et le rôle des professionnels, ce guide donne toutes les informations et conseils pour réagir face aux violences conjugales, trouver de l'aide et recommencer à vivre. Toutes les solutions y sont étudiées : psychologiques, juridiques, économiques. Les adresses des organismes qui aident les victimes sont détaillées pour chaque département.

Résumé : Une maison sur mesure naît d'une réflexion bien conduite. Ce livre guide au fur et à mesure de l'avancement du projet, afin d'éviter de prendre des risques : le choix du terrain, les plans et les études du projet conduisant à la demande du permis, les types de contrats régissant les relations avec les professionnels, les choix en matière de qualité de la construction, les garanties financières...

Résumé : Guide sur les aides, crédits d'impôts, subventions et conseils gratuits dont chacun peut bénéficier grâce aux nouvelles mesures écologiques.

Résumé : L'outil juridique aide les personnes handicapées à faire valoir leurs droits dans la vie professionnelle et quotidienne. Il explique toutes les procédures pour chaque domaine d'application (ressources, emploi, accueil, etc.) et livre des modèles utiles pour les démarches administratives.

Résumé : Expose les grandes règles qui régissent les servitudes (obligations imposées au propriétaire d'un bien immeuble), la mitoyenneté, le bornage et le droit de clôture. Avec des extraits du code civil.

Résumé : Cet ouvrage a pour objet d'identifier les principaux dispositifs des récentes lois en urbanisme dans les différentes collectivités locales. La loi du 3 août 2009 de programmation du Grenelle de l'environnement, complétée par celle d'avril 2010 d'Engagement national pour l'environnement, modifient les objectifs des documents d'urbanisme.

Résumé : Aborde toutes les questions que les futurs journalistes et le grand public se posent sur la profession : différences entre un journaliste, un pigiste et un correspondant local de presse, salaires et protection sociale, droits et devoirs, clause de conscience, protection des sources, vol d'informations, protection de l'image et de la vie privée des personnalités, limites de la caricature, etc.

Résumé : Un point juridique et pratique sur l'ensemble des caractéristiques légales des possibilités d'union et régimes matrimoniaux existants. Chaque solution est envisagée en fonction des droits, obligations et conséquences mais aussi des démarches et formalités à accomplir.

Résumé : Présentation des divers aspects juridiques concernant le mobile home ou maison mobile ou encore résidence mobile de loisir, qui ressort du droit du tourisme.

Résumé : Toutes les réponses aux questions de droit ordinaire : Peut-on faire du feu dans son jardin ? Téléphoner depuis son travail ? Séparer les lots au supermarché ? etc.

Résumé : Cogérés par des producteurs locaux, les points de vente collectifs constituent un mode original de circuit de distribution alimentaire. Ce guide pratique est destiné à éclairer l'ensemble des démarches, notamment juridiques, qui président à la création de structures de cette nature.

Résumé : Un ensemble d'informations et de conseils destinés à éclairer la décision des collectivités d'emprunter. Les points suivants sont notamment abordés : conditions de l'emprunt et différentes formules, conclusion du contrat et nature juridique de la contractualisation, signature et contrôle, etc.

Résumé : Des procédures, des fiches pratiques, des modèles de recours et les démarches à suivre pour gérer au mieux sa carrière. Sont abordés la réforme des retraites, la titularisation des contractuels, les congés maladie, le droit à la formation, le harcèlement moral et sexuel, la lutte contre les discriminations, etc.

Résumé : Un guide juridique et administratif à destination de ceux qui souhaitent devenir cadres de santé. Il permet d'identifier le métier, de maîtriser le dispositif légal du concours d'entrée en institut de formation, de comprendre la réingénierie du diplôme et les stratégies pour l'obtenir, de savoir comment financer la formation, d'identifier les secteurs porteurs, etc.

Résumé : Issu d'une pratique de dix années auprès des agents et des administrations et de la rencontre de spécialistes de la souffrance au travail, C. Mazza détaille les outils juridiques disponibles dans les cas de souffrance au travail et de harcèlement moral dans le service public. Elle propose des analyses de cas pratiques et fournit des repères pour reconnaître les pratiques à risque.

Résumé : Des conseils pour bien vieillir et faire face à la dépendance ou au handicap, complétés d'une présentation des prestations sociales adaptées à cette étape de la vie (allocation personnalisée à l'autonomie, prestation de compensation à l'autonomie, etc.) et des nouvelles mesures législatives sur l'adaptation de la société au vieillissement applicables début 2016. ©Electre 2015

Résumé : Un guide pratique et juridique à destination de ceux qui font le choix de la création d'entreprise pour exercer une activité artistique. Il présente les différents statuts, leurs avantages et leurs inconvénients : auto-entreprise, entreprise individuelle, société, etc. ©Electre 2015

Résumé : L'ensemble de la législation concernant les animaux qu'ils soient domestiques, sauvages ou animaux d'élevage, accompagnée d'exemples, conseils, références, et de la jurisprudence. L'ouvrage explique également l'ensemble des règles et recours existants pour tout citoyen pour faire face aux problèmes tels que les animaux dangereux, les nuisances sonores, les collisions avec un animal sauvage... ©Electre 2015

Explorer les sujets liés :