par Pellier, Jean-Denis (1983-....)

Dalloz

2022 -

Disponible - 344.3(07) PEL

Niveau 3 - Droit

Résumé : Une synthèse qui donne les clés de compréhension de cette branche du droit que sont les voies d'exécution, désormais codifiées dans le Code des procédures civiles d'exécution. Avec des réponses sur ce qu'est une voie d'exécution, les acteurs qui peuvent s'en prévaloir, la protéger et l'assurer ainsi que sur les mesures possibles pour recouvrer sa créance. ©Electre 2022

Droit des personnes, de la famille et des incapacités

par Jault-Seseke, Fabienne (1969-....) ; Courbe, Patrick (1949-2010)

Dalloz

2022 -

Disponible - 345(07) JAU

Niveau 3 - Droit

Résumé : Des cours, des synthèses, des références d'ouvrages et des sujets d'examen écrits et oraux sur les dispositions du droit civil relatives aux personnes physiques et morales, à la famille et aux mineurs et majeurs impotents. ©Electre 2022

Droit des obligations

par Tranchant, Laetitia ; Égéa, Vincent (1979-....)

Dalloz

2022 -

Disponible - 345.6(07) TRA

Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation des règles du droit civil, de leurs fondements et des controverses auxquelles elles peuvent donner lieu. Les auteurs abordent les différentes sources des obligations que sont les actes de volonté et les faits juridiques puis détaillent les questions qui leur sont communes. ©Electre 2022

Institutions juridictionnelles

par Taisne, Jean-Jacques (1950-....)

Dalloz

2022 -

Disponible - 344.4(07) TAI

Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation synthétique de l'organisation (juridictions, personnel) et du fonctionnement de la justice (droit d'agir et déroulement du procès). ©Electre 2022

Droit des entreprises en difficulté

par Le Corre, Pierre-Michel (1958-....) ; Le Corre-Broly, Emmanuelle (1967-....)

Dalloz

2022 -

Disponible - 347.7 LEC

Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation des dispositions relatives aux entreprises en difficulté. Les règles juridiques qui gouvernent les mesures en amont du traitement judiciaire des difficultés des entreprises, l'ouverture de la procédure collective, le devenir de l'entreprise et l'impact sur ses acteurs sont examinés. A jour des ordonnances de mars et mai 2020 relatives à la crise sanitaire liée à la Covid-19. ©Electre 2022

Introduction générale au droit

par Bergé, Jean-Sylvestre (1967-....)

Dalloz

2023 -

Disponible - 340(07) BER

Niveau 3 - Droit

Résumé : Une synthèse des notions essentielles du droit français qui aborde ses sources, ses principales divisions et les conséquences qui s'en déduisent pour les personnes dans leur activité et devant la justice. ©Electre 2023