Recherche avancée :
par Brillant, Édith ; Rivière, Guy (1946-....)
LexisNexis
2013 -
Disponible - 354.39 BRI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse sur la fiscalité française des successions et des libéralités : la détermination de l'assiette des droits de mutation à titre gratuit, la liquidation après application des abattements et exonérations, le recouvrement de l'impôt et le contentieux lié à ce recouvrement, etc.
par Ferran, Fabien
LexisNexis ; INAFON, Institut national de formation
2014 -
Disponible - 344.56 FER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Description, par ordre chronologique, des opérations et des formalités que doit effectuer le notaire en cas de succession. Les préoccupations de la pratique et les exigences de la réglementation ne sont exposées que dans la mesure où leurs connaissances sont utiles pour guider le notaire dans ses actes et dans ses conseils.
par Dantcheff, Claude
LexisNexis
2017 -
Disponible - 345.55 DAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation du rôle et des limites des inscriptions hypothécaires et de leur suppression par la mainlevée et la radiation. Des situations particulières sont analysées avec les textes applicables, les possibilités de donner mainlevée et les pièces justificatives nécessaires. ©Electre 2017
par Briatte, Alain-Xavier
LexisNexis
2020 -
Disponible - 344.56 BRI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Destiné aux conseillers, des notaires aux avocats, ainsi qu'aux clients cet outil répond aux questions qui se posent en matière de financement de l'investissement par le crédit en évaluant les coûts, les risques et les avantages de chaque technique. Il décrit les orientations juridiques du financement d'un actif et, en vis-à-vis, les problématiques notariales associées. ©Electre 2020
par Nicolaïdes, Nicolas
LexisNexis
2020 -
Disponible - 345.4 NIC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Analyse de situations concrètes d'héritage et de dévotion successorale depuis les modifications des lois de réforme du droit des successions du 3 décembre 2001, du 1er juillet 2002 et du 23 juin 2006. Présente, pour chaque cas, des arbres généalogiques positionnant les différents membres de la famille autour du défunt pour voir le mode de répartition des biens de la succession entre tous. ©Electre 2020
par Lesbats, Christophe
LexisNexis
2020 -
Disponible - 345.4 LES
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le spécialiste présente une solution aux multiples concours rencontrés dans le droit des successions, comme par exemple le concours entre les droits de retour légaux (parents et collatéraux privilégiés) et les droits du conjoint survivant (réserve et droit viager). D'autres questions délicates sont abordées comme le mécanisme de l'imputation des libéralités reçues par le conjoint survivant. ©Electre 2020
par Pillebout, Jean-François (1937-....)
LexisNexis
2020 -
Disponible - 345.3 PIL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un commentaire détaillé du contrat de mariage de participation aux acquêts, ainsi qu'une analyse de la portée de ce régime, de sa technique de liquidation et des différents droits des époux. ©Electre 2020
par Lesbats, Christophe
LexisNexis
2021 -
Disponible - 345.23 LES
Niveau 3 - Droit
Résumé : La loi du 18 novembre 2016, en instaurant un divorce par consentement mutuel non judiciaire, a considérablement modifié le rôle du notaire. Les questions relatives au rôle du notaire dans ce nouveau contexte sont traitées, suivies de ses attributions dans le cadre des divorces contentieux suite à la loi du 23 mars 2019. ©Electre 2021
par Rezek, Stéphane
LexisNexis
2022 -
Disponible - 347.1 REZ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Après une étude de la notion de fonds de commerce qui se réfère aux textes en vigueur et à la jurisprudence, cet ouvrage traite de la vente, de l'objet de celle-ci, des mentions obligatoires, des charges et des conditions générales et particulières, des formalités postérieures, de la gestion et de la distribution du prix. Il constitue une aide à la préparation et à la rédaction d'un acte de vente. ©Electre 2022
par Levillain, Nathalie ; Forgeard, Marie-Cécile
LexisNexis
2022 -
Disponible - 345.4 LEV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet ouvrage réunit un ensemble de solutions d'examens, de cas et de formules répondant aux difficultés rencontrées en pratique par les notaires dans le domaine du droit de la famille : contrat de mariage, changement de régime matrimonial, divorce, liquidation des régimes matrimoniaux ou conventionnels, Pacs, choix des libéralités, entre autres. ©Electre 2022
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