Ed. Francis Lefebvre
2015 - 2024
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Disponible - 354(0) REV 11
Niveau 3 - Droit
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Dernier numéro reçu : no 4, Avril 2024
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Ed. Francis Lefebvre
2015 - 2024
Disponible - 354(0) REV 11
Niveau 3 - Droit
Dernier numéro reçu : no 4, Avril 2024
par Éditions Francis Lefebvre
F. Lefebvre
2008 - 2007 -
Disponible - 361.1 HEU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet exposé sur la réglementation des heures supplémentaires et des heures complémentaires aborde les différents modes d'organisation du temps de travail : conventions de forfait, annualisation, cycle, heures choisies... Il intègre le nouveau régime issu de la loi du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat (dite loi Tepa) et contient des modèles de bulletins de paie.
par Éditions Francis Lefebvre
F. Lefebvre
2008 -
Disponible - 345.52(076) TRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude générale de la responsabilité pour trouble anormal de voisinage et dossiers thématiques consacrés aux litiges les plus récurrents et aux règles permettant d'y mettre fin. Avec des modèles de lettres et d'actes pour faciliter les démarches amiables et judiciaires, et de nombreuses décisions de justice reproduites en annexe.
par Éditions Francis Lefebvre
F. Lefebvre
2008 -
Disponible - 354.36 AUD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet ouvrage accompagne et sécurise dans les missions d'audit fiscal en proposant une démarche rigoureuse de validation des comptes et d'évaluation des risques encourus.
par Éditions Francis Lefebvre
F. Lefebvre
2008 -
Disponible - 342 ESP
Niveau 3 - Droit
Résumé : Après une introduction qui présente le marché espagnol, cet ouvrage aborde le droit des affaires, le système fiscal, le droit social et les règles comptables de l'Espagne. Il réunit également les textes de deux conventions fiscales franco-espagnoles relatives à l'impôt sur le revenu et la fortune et à l'impôt sur les successions.
par Éditions Francis Lefebvre
F. Lefebvre
2014 -
Disponible - 354.39 PLU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse des modifications intervenues depuis quelques années sur la fiscalité des plus-values des particuliers. Etude des règles, exemples, conseils pratiques et renseignements utiles pour optimiser les opérations patrimoniales.
par Éditions Francis Lefebvre
F. Lefebvre
2014 -
Disponible - 349.0 AGR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de la réglementation de la fiscalité et de la comptabilité agricoles, ainsi que de la politique agricole commune. Avec la législation sociale du secteur et des dossiers juridiques sur l'exploitation agricole : exploitants, sociétés de propriétaires et d'agriculteurs, structures agricoles, financement. ©Electre 2014
par Éditions Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
2014 -
Disponible - 345.52(076) IMM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Destiné aux investisseurs, aux conseillers en patrimoine et aux professionnels de l'immobilier, ce guide examine en détail les différents points de droit relatifs à la propriété et à la location. ©Electre 2014
par Éditions Francis Lefebvre
F. Lefebvre
2015 -
Disponible - 347 RUP
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation des sanctions en cas de rupture brutale de relations commerciales. ©Electre 2015
par Éditions Francis Lefebvre
F. Lefebvre
2015 -
Disponible - 345.52(076) EVA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce guide permet de procéder avec un maximum de rigueur et de sécurité aux différentes évaluations patrimoniales exigées par la législation fiscale (ventes, donations, successions, plus-values, ISF) et d'optimiser la gestion de son patrimoine (contrôle de rentabilité, choix d'investissements, arbitrages). Il comprend pour plus de 160 professions un barème d'évaluation des fonds de commerce. ©Electre 2015