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par Éditions Francis Lefebvre
F. Lefebvre
2016 -
Disponible - PRA B1 TOU
Niveau 3 - Vie personnelle et familiale
Résumé : Présentation de plus de 320 modèles de lettres pour différentes circonstances de la vie quotidienne : résoudre des litiges administratifs ou financiers, animer une association, annuler une commande, engager des employés de maison, etc. Donne également des conseils pratiques et des renseignements sur le cadre légal. ©Electre 2016
par Éditions Francis Lefebvre
F. Lefebvre
2016 -
Disponible - 343.4 ABU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un panorama des différentes infractions imputables aux dirigeants de sociétés commerciales, encourant des sanctions pénales spécifiques. ©Electre 2016
par Éditions Francis Lefebvre
F. Lefebvre
2016 -
Disponible - 345.7 MER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ouvrage traitant de la modernisation et de la simplification du droit des contrats pour rendre le droit des obligations plus lisible et plus accessible, renforcer la protection de la partie faible et rendre le droit plus attractif et plus adapté aux besoins de l'activité économique. ©Electre 2016
par Éditions Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
2016 -
Disponible - 345.52 COP
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse de l'organisation de la copropriété et des mécanismes de l'assemblée générale. A jour des dernières dispositions législatives relatives à l'obligation d'information de la part du syndic, aux préventions de risques technologiques et à la transition écologique. ©Electre 2016
par Éditions Francis Lefebvre
F. Lefebvre
2016 -
Disponible - 354.31 AID
Niveau 3 - Droit
Résumé : Propose un panorama de l'aide fiscale à l'investissement outre-mer, présente les dispositifs fiscaux favorables et expose le plafonnement de l'aide fiscale applicable en matière d'impôt sur le revenu. ©Electre 2016
par Éditions Francis Lefebvre
F. Lefebvre
2016 -
Disponible - 361.3 CON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation des différences juridiques entre le contrat à durée déterminée et l'intérim, de l'embauche à la rupture de contrat. ©Electre 2016
par Éditions Francis Lefebvre
F. Lefebvre
2016 -
Disponible - 361(07) LOI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation et analyse détaillée de tous les aspects de la loi Travail de M. El Khomri, avec les dates d'entrée en vigueur de chaque mesure et la reproduction des articles du Code du travail nouveaux ou modifiés. ©Electre 2016
Ed. Francis Lefebvre
1975
Disponible - 354(0) REV 11
Niveau 3 - Droit
par Éditions Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
2017 -
Disponible - PRA B1 TOU
Niveau 3 - Vie personnelle et familiale
Résumé : Présentation de plus de 320 modèles de lettres pour diverses circonstances de la vie quotidienne : résoudre des litiges administratifs ou financiers, animer une association, annuler une commande, engager des employés de maison, et autres questions de droit. A jour de la loi Alur, de la loi Travail, de la loi de modernisation de la justice au XXIe siècle et de la loi Sapin. ©Electre 2017
par Éditions Francis Lefebvre
F. Lefebvre
2017 -
Disponible - 354.39 ASS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des modalités d'analyse de l'activité d'une association par l'administration fiscale dans le dessein de la qualifier de lucrative et donc imposable. ©Electre 2017
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