OSCE
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Contenu : Site en anglais. Certains documents sont disponibles en plusieurs langues dont le français.
Recherche simple :
OSCE
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Contenu : Site en anglais. Certains documents sont disponibles en plusieurs langues dont le français.
Contenu : Brève histoire et présentation du Conseil. Décisions et textes adoptés par le comité des ministres et l'Assemblée parlementaire.
Contenu : Site de la commission européenne de Bruxelles
Contenu : Site officiel du conseil de l'union européenne
Contenu : Base de données proposant une sélection de la législation et de la jurisprudence européenne ainsi que les traités
Association des Conseils d'Etat et juridictions administratives suprêmes de l'Union européenne
2004 -
Contenu : Association qui regroupe la Cour de Justice des Communautés européennes et les Conseils d'Etat ou les juridictions administratives suprêmes de chacun des Etats membres de l'Union Européenne.Ce site donne des informations sur la structure, l'historique, les activités ou encore les statuts de l'Association. Il permet d'accéder à la brochure "Reflets" et au Bulletin d'information, à l'ensemble des rapports des colloques qui se sont tenus par le passé et à 2 bases de données, l'une sur les décisisons nationales, l'autre sur les "dossiers préjudiciels".
Sénat, Service des Affaires européennes
2005 - 2004
Contenu : Ce site est une initiative expérimentale de l'Office des publications officielles des Communautés européennes. Il donne un accès commun aux sources du droit national des pays de l'Union européenne.
Contenu : Le site présente les missions et les activités du médiateur, les décisions prises, informe sur les modalité du dépôt d'une plainte et propose de la documentation
par Haenel, Hubert (1942-2015) ; France Sénat
Sénat
2007 -
Contenu : Rapport d'information sur le traité de Lisbonne
par France Assemblée nationale (1958-....).
Assemblée nationale
2008 -
Contenu : Rapport d'information sur le traité de Lisbonne
par Parlement européen
Parlement européen
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Contenu : Base de données qui permet de suivre les procédures décisionnelles de l'UE examinées par le Parlement Européen.
Contenu : Site web officiel de l'Union européenne
Office des publications de l'Union européenne
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Contenu : Point d’accès unique aux publications, dans 24 langues, des institutions et autres organes de l'Union européenne publiées par l’Office des publications.