Traité instituant la CEE , Commentaire article par article

par Centre d'études internationales et européennes (Strasbourg).

Economica

1992

Disponible - 341.41(094) TRA

Niveau 3 - Droit

Les traités de Rome, Maastricht, Amsterdam et Nice : le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne modifiés par le traité de Nice : textes comparés

par Union européenne

la Documentation française

2002 -

Disponible - 341.41(094) TRA

Niveau 3 - Droit

Résumé : Offre une présentation en parallèle du traité sur l'Union européenne (issu du traité d'Amsterdam) et du traité instituant la Communauté européenne (le traité de Rome modifié par l'Acte unique et par les traités de Maastricht et d'Amsterdam) d'une part, et des modifications apportées par le traité de Nice d'autre part.

Le traité établissant une Constitution pour l'Europe : analyses & commentaires

Presses universitaires de Strasbourg

2004 -

Disponible - 341.41(094) TRA

Niveau 3 - Droit

Résumé : Le traité constitutionnel pour l'Europe, en cours de ratification par les 25 Etats membres de l'Union, contient 344 articles, 36 protocoles et 50 déclarations. Des enseignants et des chercheurs proposent une analyse juridique du texte afin de faciliter sa compréhension et de mieux en saisir les enjeux.

Traités d'Amsterdam et de Nice : commentaire article par article

Economica

2007 -

Disponible - 341.41(094) TRA

Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation des dispositions du traité instituant l'Union européenne (TUE), puis de celles du traité instituant la Communauté européenne (TCE), telles qu'elles ont été amendées par les traités d'Amsterdam et de Nice.

Commentaire article par article des traités (U.E. et C.E.) : De Rome à Lisbonne

Helbing & Lichtenhahn ; Dalloz

2010 -

Disponible - 341.41(094) COM

Niveau 3 - Droit

Résumé : Etudie successivement les cadres généraux du droit constitutionnel (Constitution, l'Etat, l'Etat de droit, l'organisation du pouvoir et les élections politiques, la séparation des pouvoirs), la Constitution de la Ve République, les droits et libertés fondamentaux.

Traités européens après le traité de Lisbonne : textes comparés

par Union européenne

La Documentation française

2016 -

Disponible - 341.41(094) TRA

Niveau 3 - Droit

Résumé : Tableau comparatif des versions consolidées du traité sur l'Union européenne et du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, ainsi que des 37 protocoles, deux annexes et 65 déclarations. Les différences entre les versions antérieure et postérieure au traité de Lisbonne sont indiquées dans une couleur différente. A jour des modifications apportées par l'adhésion de la Croatie en 2013. ©Electre 2016

Traité sur l'Union européenne ; Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ; Charte des droits fondamentaux ; Traités MES et SCG

par Union européenne ; Picod, Fabrice (1964-....) ; Kaddous, Christine ; Kirsch, Sandy

Stämpfli Editions ; LexisNexis

2021 -

Disponible - 341.41(094) KAD

Niveau 3 - Droit

Résumé : Recueil des textes fondamentaux de l'UE, précédés d'une introduction présentant les principaux apports du traité de Lisbonne et les fondements des actions internes et externes de l'union. Les différentes étapes de la négociation du Brexit sont rappelées ainsi que l'accord sur le retrait. ©Electre 2021