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Fonds de dotation : une révolution dans le monde des institutions sans but lucratif
Livre Fonds de dotation : une révolution dans le monde des institutions sans but lucratif

par Amblard, Colas

Wolters Kluwer

2015 -

  • Disponible - 345.16 AMB

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le fonds de dotation, entré en vigueur en août 2008, a pour objectif de financer des activités d'intérêt général. L'auteur, avocat, propose une réflexion sur les enjeux stratégiques liés à la création de ce fonds, les avantages, les contraintes, les modes de contrôle applicables et les obligations comptables, etc. A jour de la loi du 31 juillet 2014 et du décret du 22 janvier 2015. ©Electre 2015

La gouvernance des entreprises associatives : administration et fonctionnement
Livre La gouvernance des entreprises associatives : administration et fonctionnement

par Amblard, Colas

Dalloz ; Impr. Jouve

2019 -

  • Disponible - 345.16 AMB

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation du fonctionnement des entreprises associatives afin qu'elles puissent faire face aux mutations sociales, politiques ou économiques et notamment à la baisse des subventions. Les aspects juridiques et financiers de la gestion des associations sont abordés. ©Electre 2019

La vulnérabilité
Livre La vulnérabilité

par Association Henri Capitant. Journées québécoises ; Association Henri Capitant

Bruylant ; LB2V

2020 -

  • Disponible - 345.14 LAV

    Niveau 3 - Droit

Résumé : 62 universitaires et praticiens issus de vingt pays croisent leurs réflexions sur les questions juridiques actuelles et fondamentales que soulève la vulnérabilité. ©Electre 2020

Guide des dirigeants d'association
Livre Guide des dirigeants d'association

par Bardout, Jean-Claude ; Ruchaud, Serge

Juris éditions

2020 -

  • Disponible - 345.16(076) BAR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Guide abordant les questions juridiques liées à la création et au fonctionnement d'une association ainsi que les questions concernant le statut et les responsabilités des dirigeants, des adhérents et des bénévoles, la fiscalité et la comptabilité, les ressources humaines, le financement, la communication et la particularité de l'Alsace-Moselle. ©Electre 2020

Le guide du président d'association
Livre Le guide du président d'association

par Barthel, Didier

Territorial

2013 -

  • Disponible - 345.16(076) PRE

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présente la fonction de président d'association (statuts, désignation, responsabilités, fonctions, mandat, rémunération), son implication dans le projet associatif (garant de l'association, participation aux objectifs de l'association), sa place dans les réunions (conseil d'administration, assemblée générale), son rôle d'animateur d'équipe et sa nécessaire aptitude à trouver des financements.

La personnalité morale en droit privé : éléments pour une théorie
Livre La personnalité morale en droit privé : éléments pour une théorie

par Baruchel, Nathalie (1973-....)

LGDJ

2004 -

  • Disponible - 345.16 BAR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Partant du constat d'une crise de la notion de personnalité juridique dans le droit positif, construit une théorie juridique renouvelée basée sur le principe d'intérêt propre à la personnalité juridique de l'homme.

Les associations en France : du souffle pour une société en panne !
Livre Les associations en France : du souffle pour une société en panne !

par Bastide, Jean (1905-1996)

Juris associations éditions

2011 -

  • Disponible - 345.16 BAS

    Niveau 3 - Droit

Résumé : De l'Ancien régime au début des années 2000, retour sur l'histoire du système associatif en France avec une présentation par secteur d'intervention et le tournant des années 70 qui marque notamment le début de la professionnalisation de ses acteurs. Etat des problématiques rencontrées au XXIe siècle et propositions de pistes qui envisagent un élargissement du champ d'action à l'échelle européenne.

Droit des personnes, des familles et des majeurs protégés
Livre Droit des personnes, des familles et des majeurs protégés

par Batteur, Annick (1952-....) ; Mauger-Vielpeau, Laurence

LGDJ

2023 -

  • Disponible - 345.1 BAT

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation du droit des personnes physiques et morales, notamment de celui de l'enfant et du majeur protégé, ainsi que des droits afférents à la famille comme ceux concernant le couple (effets du mariage, modalités de désunion et Pacs) ou ceux de la filiation. A jour de la jurisprudence française et européenne récente et des derniers textes, notamment de la réforme de l'adoption. ©Electre 2023

La responsabilité pénale, civile et financière des associations et de leurs dirigeants
Livre La responsabilité pénale, civile et financière des associations et de leurs dirigeants

par Beaumunier, Adeline ; Chassefeire, Cécile

Territorial éditions

2018 -

  • Disponible - 345.16 BEA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation du cadre juridique applicable aux activités associatives, décrivant les règles de la responsabilité sur les plans civil, pénal, financier et social. A partir de l'identification des différentes sources de risque auxquelles sont exposés les associations et leurs dirigeants, l'ouvrage permet de mettre en oeuvre les moyens de prévention adéquats. ©Electre 2018

La théorie générale du pouvoir en droit des majeurs protégés
Livre La théorie générale du pouvoir en droit des majeurs protégés

par Beauruel, Mathilde

Institut francophone pour la justice et la démocratie ; Impr. Présence graphique

2019 -

  • Disponible - 345.17 BEA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Etude sur l'hétérogénéité des majeurs protégés et des outils juridiques pour sauvegarder leurs intérêts. L'auteure propose une analyse critique du droit positif et du pouvoir judiciaire afin d'aboutir à leur amélioration. Prix de thèse 2019 de la Fondation Flaubert et Prix de thèse 2019 de l'Ecole doctorale Droit Normandie. ©Electre 2019

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