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l'Harmattan
2013 -
Disponible - 349.4 DUM
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'appréhension des antennes-relais oblige d'abord à un examen scientifique relatif aux risques induits par ces installations, avant de mettre les mécanismes juridiques à l'épreuve de cette technologie. Ces contributions proposent des éléments d'une réflexion juridique sur l'approche à retenir, en se fondant sur des faits, opinions et vérités extra-juridiques les plus précis possibles.
par Zein, Waël (1956-....)
Alpha ; LGDJ
2014 -
Disponible - 349.4 ZEI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Issu d'une thèse de doctorat soutenue en 2012, cet ouvrage analyse l'évolution du cadre réglementaire des télécommunications suite au mouvement de déréglementation des secteurs économiques né dans les années 1970. Il met en évidence les problèmes liés au passage d'une logique politico-stratégique à une logique économique et pragmatique. ©Electre 2014
![La régulation de la communication audiovisuelle : enjeux et perspectives : [actes du colloque organisé les 3 et 4 octobre 2013, à Toulouse]](/imported_images/livre/couverture/978-2-37032-042-1.jpg)
Institut Universitaire Varenne
2015 -
Disponible - 349.4 REG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les nouvelles réformes initiées par les lois du 15 novembre 2013 relatives à l'indépendance de l'audiovisuel public doivent prendre en compte les transformations de l'économie de ce secteur à l'heure du numérique (télévision connectée, streaming, replay, etc.). Universitaires et professionnels échangent leurs idées sur le secteur de la communication audiovisuelle. ©Electre 2015
par Cachard, Olivier
LexisNexis
2016 -
Disponible - 349.4 CAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'adoption de la loi Laurence Abeille a mis en évidence la préoccupation de la société civile face à l'exposition croissante aux ondes électromagnétiques, que ce soit sous l'effet des antennes relais, de la TNT, du WiFi/WLAN ou des objets connectés. L'ouvrage analyse les questions liées au contentieux, qui se développe dans des matières éparses du droit privé et du droit public. ©Electre 2016
Larcier
2016 -
Disponible - 349.4 BLO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude de la réforme du Conseil supérieur de l'audiovisuel par les lois du 15 novembre 2013 et de l'évolution du droit de l'audiovisuel face aux mutations technologiques et aux enjeux économiques. ©Electre 2016
par Bensoussan, Alain (1951-....)
F. Lefebvre
2017 -
Disponible - 349.4 BEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet ouvrage présente les règles juridiques applicables à l'économie numérique. Il aborde le statut et la protection des créations numériques, les relations contractuelles et les marchés publics, la protection des personnes et des données personnelles, le droit des communications électroniques, de l'Internet et des technologies numériques (objets connectés, big data, systèmes embarqués, etc.). ©Electre 2017
Pedone
2017 -
Disponible - 349.4 ACH
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le livre met l'accent sur les questions que soulève le développement des TIC et de l'écosystème numérique sous l'angle du droit international du point de vue de la gouvernance, du développement et de la sécurité. ©Electre 2017
par Favro, Karine (1970-....)
LGDJ
2018
Disponible - 349.4 FAV
Niveau 3 - Droit
par Favro, Karine (1970-....)
LGDJ
2019 -
Disponible - 349.4 FAV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le point sur les modes de résolution des conflits en matière de régulation numérique. Les régulations juridiques (par l'autorité de régulation ou l'autorité administrative), quasi-juridiques (droit souple, règlement des différends, compliance) et le rôle du juge sont détaillés. ©Electre 2019
par Broyelle, Camille ; Franceschini, Laurence (1956-....)
LGDJ
2020 -
Disponible - 349.4 BRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse sur le droit applicable aux médias audiovisuels (télévision, radio, services de médias à la demande). Les auteures présentent l'encadrement normatif, les acteurs, les autorités de régulation et le fonctionnement des médias audiovisuels. ©Electre 2020
par Cachard, Olivier
LexisNexis
2020 -
Disponible - 349.4 CAC
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'adoption de la loi Laurence Abeille a mis en évidence la préoccupation de la société civile face à l'exposition croissante aux ondes électromagnétiques, que ce soit sous l'effet des antennes relais, de la TNT, du WiFi/WLAN ou des objets connectés. L'ouvrage analyse les questions liées au contentieux, qui se développe dans des matières éparses du droit privé et du droit public. ©Electre 2020
par Kamina, Pascal (1967-....)
LGDJ ; Imprimerie Dupliprint
2021 -
Disponible - 349.4 KAM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet ouvrage décrit la réglementation applicable aux services de télévision, aux services de radio, aux services audiovisuels à la demande et aux plateformes de partage de contenus audiovisuels. L'ensemble, devenu très complexe et peu lisible, a fait l'objet d'une réforme majeure au travers de l'ordonnance n° 2020-1642 du 21 décembre 2020, qui transpose en droit français la directive « services de médias audiovisuels » du 14 novembre 2018. Divisé en neuf chapitres, l'ouvrage aborde notamment : l'histoire de la réglementation audiovisuelle ; les sources, nationales, internationales et européennes, du droit de l'audiovisuel ; les acteurs (institutions, éditeurs, distributeurs, opérateurs de réseaux) ; les services ; les principes fondamentaux de l'audiovisuel ; le Conseil supérieur de l'audiovisuel ; les règles applicables à l'audiovisuel public ; la diffusion et la mise à disposition des services ; les obligations des éditeurs de services (déontologie des programmes, identification, usage de la langue française, communications commerciales, diffusion et programmation, contribution à la production...) ; les obligations des distributeurs de services (constitution et contenu de l'offre, obligations de reprise...) ; les systèmes d'accès conditionnel ; les obligations des plateformes de partage de contenus audiovisuels ; et la protection des services de communication audiovisuelle (dispositif antipiraterie et droit voisin des organismes de communication audiovisuelle). Il est à jour de l'ordonnance n° 2020-1642 du 21 décembre 2020 et des textes qui l'ont précédée, et prend en compte les réformes annoncées du secteur et les projets en cours de discussion, au niveau national et européen. Ce livre est destiné aux praticiens, universitaires, étudiants, journalistes, entrepreneurs ou créateurs exerçant dans ou intéressés par le secteur de la communication audiovisuelle et numérique
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