Choix d'un sujet lié
Droit constitutionnel et économie politique Histoire constitutionnelle Institutions politiques Acte de gouvernement
Choix de relance de recherche
Les bibliothèques de prêt de la ville de Paris Les bibliothèques universitaires La BnF L'encyclopédie Wikipédia L'Encyclopædia Universalis La bibliothèque du film La bibliothèque du cinéma François Truffaut La médiathèque musicale de Paris La médiathèque de la Philharmonie de Paris

Recherche simple :

  •    Indice / Cote : 350
  • Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi
Choix du tri des documents
Pertinence Titre A-Z Titre Z-A Auteur A-Z Auteur Z-A Les plus récents
Sélectionner le nombre de résultat par colonne
25 résultats par colonne 50 résultats par colonne

Documents en ligne : 16

Voir tous les résultats les documents en ligne
L'Outre-mer français : aspects institutionnels et données économiques
Débat et enregistrement L'Outre-mer français : aspects institutionnels et données économiques

par Chane-Tune, Richard

Association réunionnaise Communication et Culture

2003

  • Consultable à la Bpi

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République retraçant les travaux sur le fichier intitulé Exploitation documentaire et valorisation de l'information générale (EDVIGE)
Site et base Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République retraçant les travaux sur le fichier intitulé Exploitation documentaire et valorisation de l'information générale (EDVIGE)

par France Assemblée nationale (1958-....).

Assemblée nationale

2008 -

Contenu : Rapport d'information et recommandations sur le fichier EDVIGE par la commissions des lois de l'Assemblée nationale

Si le Palais Bourbon m'était conté
Vidéo Si le Palais Bourbon m'était conté

par Elhadad, Myriam,

Adav [éd., distrib.]

2012 -

1 DVD vidéo (54 min )

  • Consultable à la Bpi

Résumé : Le Palais Bourbon, siège de l'Assemblée nationale, poumon de la démocratie française, lieu de forge de la loi, où se font et se défont les gouvernements : ses murs vieux de plus de 250 ans témoignent de l'extraordinaire continuité des institutions françaises.

Assemblée nationale
Site et base Assemblée nationale

par Assemblée nationale

Assemblée nationale

2019 -

Contenu : Site de l'Assemblée nationale présentant son rôle, son organisation, ses membres, son histoire, son actualité et l'ensemble de ses activités.

Le Sénat pour tous : les cours en ligne du Sénat
Formation Le Sénat pour tous : les cours en ligne du Sénat

par France Sénat

Sénat

2019 -

Résumé : Les cours, sous forme de vidéo, permettent de comprendre le fonctionnement et le rôle du Sénat. Ils sont répartis en 4 rubriques : le bicamérisme, l'organisation du sénat, la fonction législative et la fonction de contrôle. Le Sénat pour tous renvoie vers divers sites du Sénat (www.senat.fr, Sénat Junior et data.senat.fr) permettant ainsi d'élargir ses connaissances sur ce sujet.

Sénat
Site et base Sénat

Sénat

-

Contenu : Site officiel du Sénat

Conseil Constitutionnel
Site et base Conseil Constitutionnel

Conseil Constitutionnel

-

Contenu : Présentation, place du Conseil Constitutionnel dans les institutions. Bilans depuis 1998. L'ensemble des décisions depuis 1958 est accessible par date, par type, par thème.

Commission nationale de l'informatique et des libertés, CNIL
Site et base Commission nationale de l'informatique et des libertés, CNIL

par France Commission nationale de l'informatique et des libertés

CNIL

-

Contenu : A compter de fin mars 2010, les procédures d'avis ou d'autorisation préalable de la CNIL pourront être effectuées en ligne. Six formulaires seront donc disponibles en ligne : déclaration simplifiée, déclaration normale, demande d'autorisation, demande d'avis, demande d'autorisation "recherche médicale", demande d'autorisation "évaluation des pratiques de soin".Par la suite, le site proposera également aux particuliers la possibilité d'adresser une plainte en ligne.

Haute autorité pour la transparence de la vie publique
Site et base Haute autorité pour la transparence de la vie publique

Haute autorité pour la transparence de la vie publique

Revue Lamy Droit de l’immatériel
Revue numérique Revue Lamy Droit de l’immatériel

  • Consultable à la Bpi

Explorer les sujets liés :

Droit constitutionnel et institutions politiques

350 - Droit constitutionnel et institutions politiques

  • Type d'autorité
    • Indice de classement
Haut de page