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Le Conseil d'État : son histoire à travers les documents d'époque, 1799-1974
Livre Le Conseil d'État : son histoire à travers les documents d'époque, 1799-1974

Éditions du C.N.R.S.

1974

  • Disponible - 352.71 CON

    Niveau 3 - Droit

Le Conseil d'Etat de l'an VIII à nos jours : livre jubilaire du deuxième centenaire
Livre Le Conseil d'Etat de l'an VIII à nos jours : livre jubilaire du deuxième centenaire

A. Biro

1999

  • Disponible - 352.71 CON

    Niveau 3 - Droit

Le Conseil d'État sous la monarchie de Juillet
Livre Le Conseil d'État sous la monarchie de Juillet

par Bouvet, Marc (1968-....)

LGDJ

2001 -

  • Disponible - 352.71 BOU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le Conseil d'Etat, comme conseil du gouvernement, est l'instrument indispensable de la centralisation administrative sous le régime orléaniste. Son autorité est grande en tant que juge administratif suprême. L'étude de son rôle éclaire les conditions de l'élaboration du droit administratif français au milieu du XIXe siècle. Présente 350 notices biographiques des membres du Conseil de l'époque.

Le Conseil d'Etat
Livre Le Conseil d'Etat

par Robineau, Yves (1949-....) ; Truchet, Didier (1948-....)

PUF

2002 -

  • Disponible - 352.71 ROB

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Deux cents ans (ou presque) d'histoire ont fait du Conseil d'Etat non seulement le juge de l'administration et le conseiller du gouvernement mais aussi un acteur influent de la vie publique française.

La fabrique du droit : une ethnographie du Conseil d'État
Livre La fabrique du droit : une ethnographie du Conseil d'État

par Latour, Bruno (1947-2022)

Éd. la Découverte

2002 -

  • Disponible - 352.71 LAT

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Bruno Latour, philosophe et sociologue, présente l'étude ethnographique de la production du droit et des critères utilisés pour "bien juger", prenant l'exemple du Conseil d'Etat au sein duquel il a enquêté pendant trois ans.

Le Conseil d'État et la fondation de la justice administrative française au XIXe siècle
Livre Le Conseil d'État et la fondation de la justice administrative française au XIXe siècle

Presses universitaires de France

2003 -

  • Disponible - 352.71 PAC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Etudie la formation, l'organisation et l'action du Conseil d'Etat et donc, de la justice administrative française, depuis sa création par la constitution de l'an VIII jusqu'au début du XXe siècle, malgré des origines issues de l'Ancien Régime et de la Révolution française.

Les juridictions ordinales
Livre Les juridictions ordinales

par Markus, Jean-Paul

LGDJ

2003 -

  • Disponible - 352.71 MAR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Tente de comprendre, par une étude d'ensemble des juridictions ordinales (ordre des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes, des pharmaciens ou des architectes), les principes qui en sous-tendent l'organisation et le fonctionnement. Montre que ces juridictions d'ordres sont à la fois au service de la déontologie professionnelle et de la République au sein de la justice d'Etat.

Le "décalogue" du code de justice administrative
Livre Le "décalogue" du code de justice administrative

par Ricci, Audrey

Presses universitaires d'Aix-Marseille

2003 -

  • Disponible - 352.71 RIC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Analyse la signification et le contenu des onze principes qui régissent le titre préliminaire du Code de justice administrative (CJA), un titre préliminaire pour un code étant exceptionnel. Evalue sa portée et sa force juridique puisque l'on y trouve des principes, non des règles. Etudie les rapports entre le titre préliminaire, le reste du CJA et les autres textes de la procédure contentieuse.

La présidence du Conseil d'Etat républicain
Livre La présidence du Conseil d'Etat républicain

par Gonod, Pascale (1961-....)

Dalloz

2005 -

  • Disponible - 352.71 GON

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Etudie la fonction de président du Conseil d'Etat à travers le temps et la personnalité des hommes que le pouvoir politique a désignés pour assurer cette mission. La seconde partie propose les textes des discours d'installation à la vice-présidence de 1872 à nos jours, d'Odilon Barrot à Renaud Denoix de Saint Marc.

Le Conseil d'Etat et l'évolution de l'outre-mer français du XVIIe siècle à 1962
Livre Le Conseil d'Etat et l'évolution de l'outre-mer français du XVIIe siècle à 1962

Dalloz

2007 -

  • Disponible - 352.71 CON

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Contributions à deux journées d'études de 2003 et 2005 sur le rôle joué par le Conseil d'Etat dans la construction de l'empire colonial français puis dans l'évolution de l'outre-mer français de la Seconde Guerre mondiale aux indépendances.

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