Recherche simple :
par Bailleul, David
LGDJ ; Lextenso éditions
2014 -
Disponible - 352.74 BAI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le procès devant la juridiction administrative est traité en trois points : l'engagement du procès, son déroulement et son prolongement en cas de recours.
par Barray, Clémence ; Boyer, Pierre-Xavier
Flammarion
2015 -
Disponible - 352.74 BAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le cours de contentieux administratif a une double vocation, théorique et pratique. Il enseigne aux étudiants et aux praticiens les méthodes et les procédures applicables aux procès devant les juridictions administratives. ©Electre 2015
par Barray, Clémence ; Boyer, Pierre-Xavier
Gualino, un savoir-faire de Lextenso
2022 -
Disponible - 352.74 BAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse de la justice administrative : ses origines, son organisation et les mécanismes du procès administratif, notamment le travail du juge. A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles. ©Electre 2022
par Betsch, Bernard (1960-....)
Territorial éd.
2012 -
Disponible - 352.74 BET
Niveau 3 - Droit
Résumé : La procédure de contentieux administratif est écrite et contradictoire, c'est-à-dire qu'elle se base sur les éléments écrits qui figurent au mémoire du dossier. Cet ouvrage, après avoir détaillé les caractères généraux de cette procédure, donne des conseils, à partir d'exemples, pour la constitution de ces mémoires et pour l'analyse du contentieux.
par Blanco, Florent
Presses universitaires d'Aix-Marseille
2010 -
Disponible - 352.74 BLA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Issue de la thèse de l'auteur, soutenue en 2006, l'étude associe recherche historique et analyse juridique pour expliquer l'excès de pouvoir du juge. A partir de la loi du 8 février 1995 qui ouvre au juge administratif un pouvoir d'injonction, F. Blanco montre l'ampleur du renouveau du contrôle de l'excès de pouvoir.
Résumé : Ce manuel présente le droit du contentieux administratif dans sa globalité en abordant plus particulièrement l'étude de ses sources, l'organisation et les compétences des juridictions administratives, les recours juridictionnels ou encore le déroulement du procès administratif. ©Electre 2019
par Bottini, Fabien (1976-....)
Bréal by Studyrama
2023 -
Disponible - 352.74 BOT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des fiches de synthèses pratiques présentant les règles et les particularités du contentieux administratif. L'auteur décrit les différentes voies de recours contre l'administration, les acteurs, les compétences et les procédures propres à la juridiction administrative française. ©Electre 2023
par Bousquet, Jérémy (1989-....)
LGDJ ; Impr. Jouve
2019 -
Disponible - 352.74 BOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation des mutations du domaine de la responsabilité contractuelle et extra-contractuelle, considérées comme les deux faces de la responsabilité administrative, causées par les réformes du droit civil des obligations et de la responsabilité. ©Electre 2019
par Bousta, Rhita (1983-....)
L'Harmattan
2021 -
Disponible - 352.74 BOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse critique de la notion de médiation administrative et des évolutions juridiques qu'elle a entraînées. Grâce à une comparaison entre les systèmes français et espagnol ainsi qu'à des études de terrain, l'auteure définit le concept et propose une définition de la médiation, tout en déconstruisant certaines idées reçues. ©Electre 2021
par Broyelle, Camille
LGDJ ; Dupliprint
2023 -
Disponible - 352.74 BRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse présentant les grandes notions du droit processuel et étudiant toutes les étapes du procès devant le juge administratif : l'action, l'instance, le jugement, sa contestation et les référés. A jour des derniers textes et jurisprudences. ©Electre 2023
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