Recherche simple :
par Foucart, Émile-Victor (1799-1860)
Dalloz
2017 -
Disponible - 352.74 FOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Commentaire d'un article d'Emile-Victor-Masséna Foucart (1799-1860), doyen de la Faculté de droit de Poitiers, qui révolutionna le contentieux administratif en identifiant un deuxième recours. ©Electre 2017
par Courrèges, Anne ; Daël, Serge (1946-....)
Presses universitaires de France
2013 -
Disponible - 352.74 COU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce manuel correspond à l'enseignement d'un cours semestriel de licence en droit. Il présente la discipline et montre son évolution de façon à expliciter la démarche juridique propre à l'étude du contentieux administratif, à savoir les litiges entre les particuliers et l'administration.
par Rouault, Marie-Christine (1951-....)
Gualino-Lextenso éd.
2013 -
Disponible - 352.74 ROU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les principes régissant le règlement des litiges entre l'administration et les citoyens : sources et principes du contentieux administratif, juridictions saisissables, répartition des compétences entre tribunaux, préalables et alternatives au recours juridictionnel, types de recours, règlement du différend et contestation des décisions.
par Costa, Delphine (1970-....)
LexisNexis
2014 -
Disponible - 352.74 COS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des particularités du contentieux administratif et du déroulement du procès administratif.
par Barray, Clémence ; Boyer, Pierre-Xavier
Flammarion
2015 -
Disponible - 352.74 BAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le cours de contentieux administratif a une double vocation, théorique et pratique. Il enseigne aux étudiants et aux praticiens les méthodes et les procédures applicables aux procès devant les juridictions administratives. ©Electre 2015
Résumé : Ce manuel présente le droit du contentieux administratif dans sa globalité en abordant plus particulièrement l'étude de ses sources, l'organisation et les compétences des juridictions administratives, les recours juridictionnels ou encore le déroulement du procès administratif. ©Electre 2019
par Perrin, Alix (1976-....)
Dalloz
2021 -
Disponible - 352.74 PER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation du contentieux administratif qui répond aux questions essentielles sur le sujet : attributions du juge administratif, circonstances et conditions de sa saisine, actions contentieuses, devoirs et pouvoirs du juge dans le déroulement du procès. ©Electre 2021
par Guyomar, Mattias ; Seiller, Bertrand (1969-....) ; Meynaud-Zeroual, Ariane
Dalloz
2021 -
Disponible - 352.74 GUY
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce manuel expose les lignes de force qui structurent depuis deux siècles un certain modèle de contrôle juridictionnel de l'action administrative, qui a profondément évolué depuis les années 1980. A jour des dernières évolutions jurisprudentielles et législatives. ©Electre 2021
par Bottini, Fabien (1976-....)
Bréal by Studyrama
2023 -
Disponible - 352.74 BOT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des fiches de synthèses pratiques présentant les règles et les particularités du contentieux administratif. L'auteur décrit les différentes voies de recours contre l'administration, les acteurs, les compétences et les procédures propres à la juridiction administrative française. ©Electre 2023
par Broyelle, Camille
LGDJ ; Dupliprint
2023 -
Disponible - 352.74 BRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse présentant les grandes notions du droit processuel et étudiant toutes les étapes du procès devant le juge administratif : l'action, l'instance, le jugement, sa contestation et les référés. A jour des derniers textes et jurisprudences. ©Electre 2023
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