par Liet-Veaux, Georges (1920-2015) ; Thuillier, Andrée
Litec
1991
-
Disponible - 352.9 LIE
Niveau 3 - Droit
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par Liet-Veaux, Georges (1920-2015) ; Thuillier, Andrée
Litec
1991
Disponible - 352.9 LIE
Niveau 3 - Droit
par Fèvre, Brice ; Chailloux, Jean-Marc
Eyrolles
2008 -
Disponible - 352.9 FEV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des informations pratiques et administratives pour réaliser, dans les règles, un dossier de demande de permis de construire et connaître toute la réglementation en vigueur dans le domaine de l'urbanisme.
par Duflot, Alain
DPE éd.
2008 -
Disponible - 352.9 DUF
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les particularismes de la mise en oeuvre des responsabilités des constructeurs et leurs incidences sur l'application des contrats d'assurance. Une synthèse du droit positif, tant public que privé, est illustrée par de nombreuses citations jurisprudentielles.
par Demeure, Sylvain ; Ricard, Michel (1945-....) ; Martin, Jean-Yves (1946-....), conseil en urbanisme
Éd. le Moniteur
2008 -
Disponible - 352.9 DEM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présente la ZAC et son articulation avec les nouveaux documents et procédures d'urbanisme et face aux autres modes d'aménagement. Etudie les étapes de sa réalisation, des études préalables, opérationnelles et d'urbanisme jusqu'au dossier de réalisation et au financement. Examine aussi la maîtrise foncière du périmètre, la commercialisation des travaux et le régime contentieux des ZAC.
par Bernard, François-Charles ; Durand, Patrick (1925-....)
Éd. le Moniteur
2009 -
Disponible - 352.9 BER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des questions-réponses à l'attention des collectivités locales et des praticiens de l'urbanisme. Tient compte de la réforme en cours des autorisations d'urbanisme. Cette édition vient apporter une nouvelle synthèse de l'état des textes et de l'évolution de la jurisprudence.
par Duval, Martine (1963-....) ; Weyer, Lyudmila
Éd. le Moniteur
2008 -
Disponible - 352.9 DUV
Niveau 3 - Droit
Résumé : La réforme des autorisations d'urbanisme modifie le régime juridique, le champ d'application et la procédure du permis de démolir, en les rapprochant des procédures de droit commun, voire en les intégrant. Cet ouvrage se propose de détailler ce nouveau régime à travers un traitement pratique.
par Hocreitère, Patrick
Berger-Levrault
2009 -
Disponible - 352.9 HOC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Fait le point sur les prérogatives des services d'urbanisme dans l'ensemble des mairies. Aborde les collectivités publiques face à la SRU, aux PLU et aux POS. Présente les modalités techniques pour mettre en pratique ces politiques urbaines.
par Coulombié, Henri ; Le Marchand, Claudine
LexisNexis-Litec
2009 -
Disponible - 352.9 COU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Face aux enjeux que représentent les nouveaux documents supra et intercommunaux de planification et d'urbanisme, et à l'essor international et communautaire de l'environnement, l'ouvrage fait le point sur le droit du littoral et de la montagne.
par Planchet, Pascal
Moniteur
2009 -
Disponible - 352.9 PLA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le point sur les dispositifs de protection du patrimoine culturel immobilier par la réglementation d'urbanisme, les relations entre ces dispositifs et les réglementations patrimoniales spécialisées (monuments historiques, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager). Les autorisations de travaux (constructions, aménagements, démolitions) sont abordées.
par Duval, Martine (1963-....) ; Weyer, Lyudmila
Éd. le Moniteur
2009 -
Disponible - 352.9 DUV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation des principes généraux et des régimes particuliers des taxes et des participations d'urbanisme illustrée d'exemples pratiques et de questions-réponses.