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Les instruments de la rationalisation de l'organisation territoriale décentralisée
Livre Les instruments de la rationalisation de l'organisation territoriale décentralisée

par Baubonne, Mickaël

Presses universitaires d'Aix-Marseille, Centre de recherches administratives

2018 -

  • Disponible - 352.1 BAU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Retour sur l'expérience de la décentralisation et l'organisation territoriale depuis trente ans. L'auteur analyse les instruments de rationalisation de l'organisation des territoires comme les réformes de la carte des collectivités et la régulation des relations entre les collectivités. Il met en évidence les contradictions et les incohérences qui persistent. ©Electre 2018

La réforme des collectivités territoriales
Livre La réforme des collectivités territoriales

par Landot, Éric (1965-....) ; Verpeaux, Michel (1950-....) ; Malhey, Bruno

Berger-Levrault

2011 -

  • Disponible - 352.1 LAN

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Un ouvrage qui passe au crible la loi relative aux collectivités territoriales et détaille tant la réforme départementale et régionale que celle opérée au sein de intercommunalité, sans oublier le grand Paris. A jour de la réforme des collectivités territoriales.

La réforme des collectivités territoriales commentée : impacts de la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010
Livre La réforme des collectivités territoriales commentée : impacts de la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010

par Pauliat, Hélène ; Deffigier, Clotilde

Éd. "Le Moniteur" ; Territorial éd.

2011 -

  • Disponible - 352.1 PAU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : La loi du 16 décembre 2010 est-elle à la hauteur de ses ambitions près d'un après son adoption ? Les auteurs répondent à cette question en commentant point par point les dispositions de la loi. La première partie présente les mesures phares de la loi. La seconde partie reproduit la loi dans son intégralité.

Les collectivités territoriales et la décentralisation
Livre Les collectivités territoriales et la décentralisation

par Verpeaux, Michel (1950-....) ; Rimbault, Christine

La Documentation Française

2023 -

  • Disponible - 352.12(07) VER

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation du fonctionnement et des transformations des collectivités territoriales. Les compétences, les personnels, les relations avec l'Europe et les finances de ces collectivités sont détaillés à l'aide de tableaux, d'encadrés et de questions-réponses. ©Electre 2024

Les collectivités territoriales et la décentralisation
Livre Les collectivités territoriales et la décentralisation

par Verpeaux, Michel (1950-....) ; Waserman, Franck (1981-....) ; Rimbault, Christine

La documentation Française

2021 -

  • Disponible - 352.12(07) VER

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation du fonctionnement des collectivités territoriales après la loi de modernisation de janvier 2014 et la loi portant sur la nouvelle organisation territoriale de la République en août 2015. Les compétences, les personnels, les relations avec l'Europe et les finances de ces collectivités sont détaillés à l'aide de tableaux, d'encadrés et de questions-réponses. ©Electre 2021

L'essentiel du droit des collectivités territoriales
Livre L'essentiel du droit des collectivités territoriales

par Zarka, Jean-Claude (1967-....)

Gualino, un savoir-faire de Lextenso

2023 -

  • Disponible - 352.12(07) ZAR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une synthèse de la réglementation applicable à l'organisation et à l'action des collectivités territoriales. A jour des dernières évolutions législatives telles que la loi de finances pour 2023 avec la suppression progressive de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE), ainsi que la loi de programmation des finances publiques pour les années 2023-2027. ©Electre 2023

Les collectivités territoriales
Livre Les collectivités territoriales

par Verpeaux, Michel (1950-....)

Dalloz

2020 -

  • Disponible - 352.12 VER

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation des diverses collectivités territoriales à travers leur histoire, leurs organes élus ou non, leurs compétences, leurs actions, la coopération intercommunale et le contrôle de leurs actes. Un intérêt est accordé aux récents aménagements pour la modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles. ©Electre 2020

Vademecum : collectivités locales et territoriales
Livre Vademecum : collectivités locales et territoriales

par Sabattier, Céline

A. Franel éditions

2022

  • Disponible - 352.12(07) SAB

    Niveau 3 - Droit

Droit des collectivités territoriales
Livre Droit des collectivités territoriales

par Ponsot, Frédéric (1988-....)

Enrick B. éditions

2023 -

  • Disponible - DR BUR PFD

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Fiches pratiques présentant les bases du droit régissant les collectivités territoriales : communes, départements, régions, etc. Les rôles des différents acteurs sont présentés, ainsi que les compétences de chacune des collectivités, les moyens qui leur sont alloués ou les contrôles exercés au niveau administratif, juridictionnel et financier. ©Electre 2023

Droit des collectivités locales
Livre Droit des collectivités locales

par Auby, Jean-Bernard ; Auby, Jean-François ; Noguellou, Rozen

PUF

2015 -

  • Disponible - 352.12 AUB

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le statut de collectivité territoriale, les organes locaux, les compétences locales et les relations juridiques locales sont analysés, proposant la doctrine juridique des collectivités locales et l'histoire de son évolution. ©Electre 2015

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