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  •    Sujet : Aménagement du territoire -- Droit
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Résumé : Ce manuel retrace chronologiquement l'histoire de l'aménagement du territoire en France : la mise en place de la centralisation sur le territoire, les cheminements de l'idée de territoire, les outils mis au service d'un aménagement centralisé (l'apogée gaullien), l'étape de décentralisation, vers une contractualisation généralisée, etc.

Résumé : Règles générales d'aménagement et d'urbanisme, préemption et réserves foncières, aménagement foncier, dispositions relatives aux contentieux de l'urbanisme, organisées en quatre parties : législative, réglementaire, arrêtés et annexes. A jour de la loi Elan. ©Electre 2021

Résumé : Règles générales d'aménagement et d'urbanisme, de préemption et de réserves foncières, d'aménagement foncier, de dispositions relatives aux contentieux de l'urbanisme, organisées en quatre parties : législative, réglementaire, arrêtés et annexes. Avec de nombreux exemples de jurisprudence. A jour de la loi Elan. ©Electre 2023

Résumé : Les inégalités territoriales sont les principaux objets de préoccupation de la justice spatiale. Les auteurs de cet ouvrage s’intéressent aussi bien aux causes, aux conséquences qu’aux remèdes qui sont apportés dans un certain nombre de politiques publiques. La justice se décline aujourd’hui sous différents registres. L’option choisie dans l’ouvrage présente en quoi l’appréhension de la justice par le biais du territoire est un enjeu fort ancien mais marque, en réalité, une volonté de renouveler la science de l’aménagement du territoire en décentralisant les enjeux et l’action publique. La justice spatiale n’est plus, comme dans les années soixante, l’affaire de l’État central, mais constitue une préoccupation des acteurs du territoire dans leur ensemble

Résumé : Dans le contexte de la globalisation économique et de la prévalence de la compétitivité sur le plan international, se traduisant par la mise en concurrence des territoires, la création des métropoles correspond à un vaste processus de recomposition territoriale. L'auteure en examine les prémisses et les conséquences juridiques. Prix spécial du jury de thèse du Sénat 2019. ©Electre 2020

Résumé : Cet essai aborde les notions d'ingénierie territoriale et de compétence territoriale en tant que facettes du développement territorial. Il s'appuie sur des exemples comme la châtaigne des monts d'Ardèche ou le bleu du Vercors Sassenage.

Résumé : L'auteur, membre actif contre les programmes de Notre-Dame-des-Landes et de la vallée de Suse, analyse la nouvelle action collective révolutionnaire qui émerge dans de nombreux endroits du monde. Elle est dirigée contre les grands projets inutiles et imposés qui entraînent partout des zones à défendre. Ces projets ont à la base des raisons économiques, financières, managériales. ©Electre 2018

Résumé : Un tour d'horizon des effets de la loi Elan du 23 novembre 2018 en matière de logement social, d'aménagement du territoire et d'amélioration du cadre de vie. Après un décryptage des outils créés par cette législation et un bilan de son application, les auteurs interrogent ses conséquences urbanistiques et les perspectives d'avenir qu'elle met en jeu, en les distinguant selon leur typologie. ©Electre 2022

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