Recherche simple :
par Seraglini, Christophe ; Ortscheidt, Jérôme
Montchrestien
2013 -
Disponible - 344.2 SER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Après avoir examiné la convention d'arbitrage et les voies de recours relatives à la sentence arbitrale, l'ouvrage se focalise sur l'arbitrage dans sa dimension internationale.
Résumé : Présent à tous les stades de l'arbitrage, l'argent pose de nombreuses questions juridiques. Rassemblant des spécialistes du droit, cette étude d'ensemble explore les thèmes du financement, de l'évaluation du coût et de la répartition de l'argent entre les parties. Le volume propose également une description du marché économique de l'arbitrage.
par France
LexisNexis ; CPI Books GmbH
2021 -
Disponible - 34.1 LEX 29
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce code rassemble les textes applicables au droit français de l'arbitrage et met en perspective la jurisprudence ancienne et nouvelle depuis l'entrée en vigueur du décret du 13 janvier 2011, présenté avec ses principes et son histoire. ©Electre 2021
par Beauchard, Renaud
Éditions Charles Léopold Mayer
2017 -
Disponible - 341.72 BEA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des origines de l'arbitrage d'investissement et description de son fonctionnement : quelles instances hébergent des tribunaux d'arbitrage ? Quels sont les textes juridiques qui le définissent ? Quels en sont les acteurs ? Cet instrument, présent dans de nombreux traités de libre-échange, laisse craindre une remise en cause des politiques publiques par les multinationales. ©Electre 2017
par Boisséson, Matthieu de (1950-....) ; Dalmasso, Joseph ; Madesclair, Jessica ; Fouchard, Clément
LGDJ un savoir-faire de Lextenso
2023 -
Disponible - 344.2 BOI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude approfondie sur les développements jurisprudentiels et doctrinaux qui ont eu lieu dans le droit français de l'arbitrage, après les réformes de 1980 et 1981. ©Electre 2023
par Jacquet, Jean-Michel (1945-....) ; Usunier, Laurence (1979-....) ; Delebecque, Philippe (1954-....)
Dalloz
2021 -
Disponible - 341.95 JAC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Précis sur le droit du commerce international du point de vue du droit français. A jour des derniers textes en la matière, notamment des règlements communautaires Rome 1 et Rome 2 sur la loi applicable aux obligations contractuelles et extracontractuelles. A jour de la jurisprudence récente en contrats internationaux, faillite et compétence internationale, et arbitrage international. ©Electre 2021
par Loquin, Éric (1949-....)
Joly éditions-Lextenso éditions
2015 -
Disponible - 341.72 LOQ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation de l'arbitrage international en tant que justice transnationale qui répond aux besoins d'une économie mondialisée. ©Electre 2015
Éditions Pedone
2015 -
Disponible - 341.95 LEB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ces contributions d'experts et de praticiens du barreau couvrent l'ensemble des sujets relatifs au droit des investissements internationaux et à l'arbitrage transnational en matière d'investissements. ©Electre 2015
par Levy, Daniel (1982-....)
l'Harmattan
2015 -
Disponible - 341.72 LEV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une mise en avant de l'abus de droit en remplacement de la fraude, de l'estoppel ou la mauvaise foi, afin d'empêcher un décalage entre les juridictions arbitrales et étatiques, concernant le droit commercial. ©Electre 2015
par Le Bars, Benoit (1970-....)
LexisNexis
2016 -
Disponible - 341.72 LEB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des grands arrêts des cours d'appel et de la Cour de cassation. ©Electre 2016
Résumé : Contributions ayant trait aux relations qui existent entre la résolution des différends par arbitrage et le temps. Elles répondent à la question de savoir si et, le cas échéant, comment les principes de l'arbitrage permettent de trancher les litiges dans des délais courts ou dans des délais acceptables.
par Motulsky, Henri (1905-1971)
Dalloz
2010 -
Disponible - 341.72 MOT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Réédition d'un ouvrage posthume de 1974 sur l'arbitrage.
par Gaillard, Emmanuel (1960-....)
Martinus Nijhoff
2008
Disponible - 341.72 GAI
Niveau 3 - Droit
par Scheffer da Silveira, Gustavo
Bruylant
2018 -
Disponible - 341.95 SCH
Niveau 3 - Droit
Résumé : Version remaniée d'une thèse, cette étude propose une analyse de l'efficacité des divers modes de règlements des différends dans les contrats internationaux de construction. ©Electre 2019
par Douglas, Zachary (1974-....)
Éditions Pedone
2015 -
Disponible - 341.95 ZAC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce cours sur le droit des investissements présente les fondements juridiques de l'arbitrage des différends concernant les traités d'investissement, la taxonomie des questions préliminaires relatives à la compétence et à l'admissibilité dans le domaine de l'arbitrage, l'obligation de traitement de la nation la plus favorisée. ©Electre 2015
par Gaillard, Emmanuel (1960-....)
Pedone
2010 -
Disponible - 34.3 GAI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Regroupe les articles publiés annuellement par l'auteur dans le ¤¤Journal de droit international¤¤, articles où sont commentées les décisions et sentences rendues par le CIRDI, créé par la Convention de Washington du 18 mars 1965. Contient de nombreuses annexes notamment un répertoire recensant annuellement les décisions.
par El Ahdab, Jalal ; Mainguy, Daniel (1966-....)
LexisNexis
2021 -
Disponible - 344.2 ELA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Manuel abordant la théorie et la pratique du droit de l'arbitrage, illustré de nombreux cas concrets. Les auteurs présentent la convention d'arbitrage (formes et caractères, formation, effets), l'instance arbitrale (constitution du tribunal arbitral, déroulement de l'instance) et la sentence arbitrale (élaboration, exécution, voies de recours). ©Electre 2021
Bruylant
2009 -
Disponible - 34.3 FOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Recueil des articles publiés annuellement depuis 2002 dans le ¤¤Journal de droit international¤¤, où sont commentées 121 décisions, ordonnances et sentences arbitrales rendues par le CIRDI, créé par la Convention de Washington du 18 mars 1965. Il contient des annexes, notamment un répertoire recensant les décisions par année.
par Edwards, Haley Sweetland
Columbia Global Reports
2016
Disponible - 334.3 EDW
Niveau 3 - Economie
LexisNexis
2018 -
Disponible - 342 JAY
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des contributions qui dressent l'état de l'arbitrage dans la zone Afrique et océan Indien et définissent les perspectives d'évolution de la pratique dans ce cadre. ©Electre 2018
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