Recherche simple :
par Seraglini, Christophe ; Ortscheidt, Jérôme
Montchrestien
2013 -
Disponible - 344.2 SER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Après avoir examiné la convention d'arbitrage et les voies de recours relatives à la sentence arbitrale, l'ouvrage se focalise sur l'arbitrage dans sa dimension internationale.
Résumé : Présent à tous les stades de l'arbitrage, l'argent pose de nombreuses questions juridiques. Rassemblant des spécialistes du droit, cette étude d'ensemble explore les thèmes du financement, de l'évaluation du coût et de la répartition de l'argent entre les parties. Le volume propose également une description du marché économique de l'arbitrage.
par France
LexisNexis ; CPI Books GmbH
2021 -
Disponible - 34.1 LEX 29
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce code rassemble les textes applicables au droit français de l'arbitrage et met en perspective la jurisprudence ancienne et nouvelle depuis l'entrée en vigueur du décret du 13 janvier 2011, présenté avec ses principes et son histoire. ©Electre 2021
par Beauchard, Renaud
Éditions Charles Léopold Mayer
2017 -
Disponible - 341.72 BEA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des origines de l'arbitrage d'investissement et description de son fonctionnement : quelles instances hébergent des tribunaux d'arbitrage ? Quels sont les textes juridiques qui le définissent ? Quels en sont les acteurs ? Cet instrument, présent dans de nombreux traités de libre-échange, laisse craindre une remise en cause des politiques publiques par les multinationales. ©Electre 2017
par Boisséson, Matthieu de (1950-....) ; Dalmasso, Joseph ; Madesclair, Jessica ; Fouchard, Clément
LGDJ un savoir-faire de Lextenso
2023 -
Disponible - 344.2 BOI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude approfondie sur les développements jurisprudentiels et doctrinaux qui ont eu lieu dans le droit français de l'arbitrage, après les réformes de 1980 et 1981. ©Electre 2023
par Jacquet, Jean-Michel (1945-....) ; Delebecque, Philippe (1954-....) ; Usunier, Laurence (1979-....)
Dalloz
2021 -
Disponible - 341.95 JAC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Précis sur le droit du commerce international du point de vue du droit français. A jour des derniers textes en la matière, notamment des règlements communautaires Rome 1 et Rome 2 sur la loi applicable aux obligations contractuelles et extracontractuelles. A jour de la jurisprudence récente en contrats internationaux, faillite et compétence internationale, et arbitrage international. ©Electre 2021
par Loquin, Éric (1949-....)
Joly éditions-Lextenso éditions
2015 -
Disponible - 341.72 LOQ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation de l'arbitrage international en tant que justice transnationale qui répond aux besoins d'une économie mondialisée. ©Electre 2015
Éditions Pedone
2015 -
Disponible - 341.95 LEB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ces contributions d'experts et de praticiens du barreau couvrent l'ensemble des sujets relatifs au droit des investissements internationaux et à l'arbitrage transnational en matière d'investissements. ©Electre 2015
par Levy, Daniel (1982-....)
l'Harmattan
2015 -
Disponible - 341.72 LEV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une mise en avant de l'abus de droit en remplacement de la fraude, de l'estoppel ou la mauvaise foi, afin d'empêcher un décalage entre les juridictions arbitrales et étatiques, concernant le droit commercial. ©Electre 2015
par Le Bars, Benoit (1970-....)
LexisNexis
2016 -
Disponible - 341.72 LEB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des grands arrêts des cours d'appel et de la Cour de cassation. ©Electre 2016
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