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![Le droit et l'environnement : [actes du colloque organisé le 6 avril 2006]](/imported_images/livre/couverture/978-2-247-08914-7.jpg)
par Association Henri Capitant Journées
Dalloz
2010 -
Disponible - 352.93 DRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Sources traditionnelles et nouvelles du droit de l'environnement. Environnement et droit des biens. Les associations, sujets du droit de l'environnement. L'Etat et la responsabilité environnementale. La responsabilité civile pour atteinte à l'environnement.
par Association Henri Capitant. Journées québécoises ; Association Henri Capitant
Bruylant ; LB2V
2020 -
Disponible - 345.14 LAV
Niveau 3 - Droit
Résumé : 62 universitaires et praticiens issus de vingt pays croisent leurs réflexions sur les questions juridiques actuelles et fondamentales que soulève la vulnérabilité. ©Electre 2020
par Association Henri Capitant
LGDJ
2003 -
Disponible - 345.8 RES
Niveau 3 - Droit
Résumé : Si la responsabilité pénale des personnes morales est effectivement, au moins en Europe, une solution relativement nouvelle, en revanche les autres sujets (responsabilité médicale, responsabilité des professionnels du droit et responsabilité du transporteur maritime des marchandises) paraissent dominés par des principes traditionnels et relativement stables.
![La personnalité morale : [actes du colloque, La Rochelle, 4 juin 2007]](/imported_images/livre/https%253A%252F%252Fmedia.electre-ng.com%252Fimagettes%252Fimage-id%252F33c0f11954f3c3248c19a4af09dd20ef2dcfb426ed1e61237f04c56b4b356970.jpg.jpg)
Dalloz
2010 -
Disponible - 345.16 PER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etudiants, praticiens et enseignants offrent une réflexion sur la personne morale : distinction entre personne morale de droit privé et personne morale de droit public, les rapports entre autorités administratives indépendantes et personnalité morale, l'instrumentalisation de la personne morale, la quasi-personnalité morale, la responsabilité pénale des personnes morales, etc.
par Association Henri Capitant
LGDJ
2017 -
Disponible - 342 DRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation du droit allemand, de son histoire, ses sources, son cadre constitutionnel et ses acteurs. ©Electre 2017
Résumé : Une présentation complète du droit des Pays-Bas à travers son histoire, ses sources, son cadre institutionnel et ses acteurs. ©Electre 2017
par Association Henri Capitant
Dalloz
2020 -
Disponible - 345.7 ASS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentations et commentaires par des chercheurs et des juristes de l'avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux remis à la Chancellerie par l'Association Henri Capitant en juin 2017. Dans la continuité de la réforme des contrats de février 2016, cet avant-projet porte sur les principaux types de contrats spéciaux et suggère la création d'un droit des obligations spéciales. ©Electre 2020
PUF ; Impr. Jouve
2020 -
Disponible - 34(03) COR
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34(03) COR
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34(03) COR
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34(03) COR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Définition des termes juridiques de la langue française. L'ouvrage constitue un outil de consultation et de recherche pour les juristes mais également un instrument de culture générale nécessaire à la compréhension d'une société dans laquelle le rôle du droit s'accroît. Avec une liste explicative des maximes et adages du droit français, dont certains en latin. ©Electre 2020
PUF
2018 -
Disponible - 34(03) COR
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34(03) COR
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34(03) COR
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34(03) COR
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34(03) COR
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34(03) COR
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34(03) COR
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34(03) COR
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34(03) COR
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34(03) COR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Outil de consultation et de recherche pour les juristes mais aussi instrument de culture générale nécessaire à la compréhension d'une société dans laquelle le rôle du droit s'accroît. Cette édition reprend les locutions latines parmi les plus usitées et leurs traductions. ©Electre 2018
par Association Henri Capitant ; Bernal, Mariana (19XX-…) ; Carvajal Sanchez, Bernardo Andrés (1976-....) ; Perez Orozco, Oswaldo (1960-…)
LGDJ, un savoir faire de Lextenso
2022 -
Disponible - 342 DRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse présentant l'histoire du droit de la Colombie, ses sources, son cadre constitutionnel, ses acteurs et ses grands domaines : le droit pénal, celui des personnes, de la famille, des biens, des contrats, de la responsabilité, des entreprises et du travail. ©Electre 2022
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