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À la recherche de revenus sûrs : le cas des ventes déguisées en baux emphytéotiques au miroir de l’enquête de Charles II dans la viguerie de Tarascon en 1297-1299
Article À la recherche de revenus sûrs : le cas des ventes déguisées en baux emphytéotiques au miroir de l’enquête de Charles II dans la viguerie de Tarascon en 1297-1299

Dans TELEMME - UMR 6570

par Martin-Portier, Christine

Rives nord-méditerranéennes

2023-06-06T02:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

A Nosseigneurs de la cour des aides. (Requête de François Remond, sieur de Bréviande, l'un des intéressés aux baux des fermes unies sous les noms de Claude Boutet et Jean Fauconnet, relative à une plainte en complicité de vol rendue contre lui par Fauconnet, dans sa requête du 6 juillet 1686.)
Livre numérique A Nosseigneurs de la cour des aides. (Requête de François Remond, sieur de Bréviande, l'un des intéressés aux baux des fermes unies sous les noms de Claude Boutet et Jean Fauconnet, relative à une plainte en complicité de vol rendue contre lui par Fauconnet, dans sa requête du 6 juillet 1686.)

1686

Résultat de Gallica : Monographies

Acte public sur le bail à cheptel qui sera soutenu qui sera soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg le mercredi 6 août 1828 pour obtenir le grade de licencié en droit, par Pierre-Auguste Alexandre,de Metz, Moselle, bachelier ès lettres et en droit
Livre numérique Acte public sur le bail à cheptel qui sera soutenu qui sera soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg le mercredi 6 août 1828 pour obtenir le grade de licencié en droit, par Pierre-Auguste Alexandre,de Metz, Moselle, bachelier ès lettres et en droit

par Alexandre, Pierre-Auguste (1806-1886). Auteur du texte

Strasbourg, de l'imprimerie de F. G. Levrault, imprimeur de la Faculté de droit. 1828

1828

Résultat de Gallica : Monographies

Acte public sur le louage des choses soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg, le mardi 7 juillet 1818, à quatre heures de relevée, pour obtenir le grade de licencié en droit, par J. B. J. A Teinturier, bachelier en droit et ès lettres, de Metz (département de la Moselle)
Livre numérique Acte public sur le louage des choses soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg, le mardi 7 juillet 1818, à quatre heures de relevée, pour obtenir le grade de licencié en droit, par J. B. J. A Teinturier, bachelier en droit et ès lettres, de Metz (département de la Moselle)

par Teinturier, Jean-Joseph-Auguste (1799-1876). Auteur du texte

Strasbourg, de l'imprimerie de Levrault, impr. de la Faculté de droit. 1818

1818

Résultat de Gallica : Monographies

Acte public sur les règles particulières aux baux à loyer et à ferme sur le louage des choses ; suivant le Droit romain sur le désaveu et sur le billet à ordre : présenté et soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg, le vendredi 5 août 1836, à midi, pour obtenir le grade de licencié en droit / par Victor Bardy,...
Livre numérique Acte public sur les règles particulières aux baux à loyer et à ferme sur le louage des choses ; suivant le Droit romain sur le désaveu et sur le billet à ordre : présenté et soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg, le vendredi 5 août 1836, à midi, pour obtenir le grade de licencié en droit / par Victor Bardy,...

par Bardy, Victor (1816-1884). Auteur du texte

imprimerie de F.-G. Levrault (Strasbourg)

1836

Résultat de Gallica : Monographies

Alfred Sauvy au Conseil économique (1947-1974)
Article Alfred Sauvy au Conseil économique (1947-1974)

Dans Société des amis de la bibliothèque et de l’histoire de l’École polytechnique (SABIX)

par Baux, Jean-Pierre

Bulletin de la Sabix

2019-12-19T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Allocution prononcée dans l'église Saint-Ferréol à Marseille, le 14 septembre 1867, à l'occasion du mariage de M. et Mme Alphonse Baux et de celui de M. et Mme Eugène Raoult ; par M. l'abbé ***
Livre numérique Allocution prononcée dans l'église Saint-Ferréol à Marseille, le 14 septembre 1867, à l'occasion du mariage de M. et Mme Alphonse Baux et de celui de M. et Mme Eugène Raoult ; par M. l'abbé ***

par Abbé. Auteur du texte

Impr. de Mme Vve Chauffard (Marseille)

1868

Résultat de Gallica : Monographies

Ange et démon
Article Ange et démon

Dans FIGARO (LE)

FIGARO (LE)

2003

  • Consultable à la Bpi

Arithmétique pratique et système métrique / par S. B.
Livre numérique Arithmétique pratique et système métrique / par S. B.

par S. B.. Auteur du texte

S. Baux (Paris) ; Bertrand-Hu (Troyes)

1866

Résultat de Gallica : Monographies

Arrest de la Cour de Parlement, en forme de réglement, qui déclare que dans la Coutume du Maine, les baux à rente foncière, stipulée rachetable en deniers par le contrat, sont sujets aux droits de lods & ventes du jour du contrat, & avant le rachat effectif de la rente . Du 6 avril 1775.
Livre numérique Arrest de la Cour de Parlement, en forme de réglement, qui déclare que dans la Coutume du Maine, les baux à rente foncière, stipulée rachetable en deniers par le contrat, sont sujets aux droits de lods & ventes du jour du contrat, & avant le rachat effectif de la rente . Du 6 avril 1775.

par France. Parlement de Paris. Auteur du texte

(A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint-André-des-Arcs.[1775.])

1775

Résultat de Gallica : Monographies

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