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par Éditions Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
2023 -
Disponible - 347.1 BAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Tout ce qu'il faut savoir sur le bail commercial et les litiges en cours de bail, avec la jurisprudence et des exemples de clauses. ©Electre 2023
par Ruet, Laurent (1963-....)
Defrénois, un savoir faire de Lextenso
2020 -
Disponible - 347.1 RUE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation des baux commerciaux, des conditions d'accès, de leur exécution et de leur dénouement. A jour des dernières évolutions législatives, notamment de la loi Pacte de mai 2019 et de ses décrets d'application, ainsi que de la réforme de la procédure civile de décembre 2019. ©Electre 2020
par Debeaurain, Jean (1945-....) ; Cerati-Gauthier, Adeline
Edilaix
2018 -
Disponible - 347.1 DEB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un commentaire approfondi des textes de loi relatif aux baux commerciaux afin d'en maîtriser les rouages, de la conclusion du contrat à son expiration en passant par la détermination du loyer et sa révision. ©Electre 2018
par Blatter, Jean-Pierre ; Blatter Hodara, Winifred
Éditions Le Moniteur
2022 -
Disponible - 347.1 BLA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des éléments de réponse aux problèmes que se posent les praticiens du droit, les professionnels de l'immobilier et les locataires. Une approche théorique, thématique et pragmatique sur les multiples aspects des baux commerciaux, des conditions de renouvellement du bail à la fixation du prix du loyer en passant par le respect des obligations locatives. A jour de la législation en vigueur. ©Electre 2022
Résumé : 70 fiches et 43 formules qui expliquent le droit des baux commerciaux, en rendant compte de la complexité des contrats et d'une abondante jurisprudence. ©Electre 2021
par Chaoui, Hanan
LexisNexis
2021 -
Disponible - 347.1 VAI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation de l'état du droit en matière de baux commerciaux après la loi Pinel du 18 juin 2014 et ses décrets d'application. ©Electre 2021
par Kenfack, Hugues (1967-....) ; Dumont, Marie-Pierre
Dalloz
2020 -
Disponible - 347.1 DRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation de la réglementation des baux commerciaux et un guide pour les gérer et pour prévenir ou régler les contentieux, accompagné de conseils pratiques, de cas concrets et d'exemples de contrats. A jour des réformes entrées en vigueur en 2015 et 2016. ©Electre 2020
par Confino, Alain ; Confino, Jean-Philippe
Ed. législatives
2022 -
Disponible - 347.1 CON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une description du statut des baux commerciaux, suivie de modèles de conventions et d'actes sur la vie et la fin du bail. A jour de l'actualité législative et réglementaire des deux dernières années, notamment les lois relatives à la Covid-19 et les contentieux du paiement des loyers. ©Electre 2022
par Éditions Francis Lefebvre
F. Lefebvre
2018 -
Disponible - 347.1 BEC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Sous forme de questions-réponse, ce guide détaille l'ensemble des règles liées aux baux de locaux commerciaux. ©Electre 2018
par Hillion-Lecuyer, Marie-Laure ; Danna, Stefano
Ed. législatives
2017 -
Disponible - 345.73 BAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une description du statut des baux commerciaux, suivie de quarante modèles de conventions et d'actes sur la vie et la fin du bail. A jour de l'actualité législative et réglementaire des trois dernières années : loi Pinel, loi Macron ou encore Réforme du droit des contrats et des obligations. ©Electre 2017
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