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par Lamy SA
Lamy ; Lamy ; Wolters Kluwer
2007 - 2004 - 2024
-
Disponible - 345(0) REV 10
Niveau 3 - Droit
-
Dernier numéro reçu : no 1046, Avril 2024
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- Tous les mots : Baux commerciaux
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Documents en rayon : 29
le Particulier éditions
2015 -
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Disponible - 347.1 BAI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Guide pratique sur le statut de bail commercial, fixé par le code du commerce. Particulièrement protecteur pour le locataire, il protège celui-ci contre les risques d'éviction. Retrace toutes les étapes de la mise en place du bail commercial, de sa conclusion à sa résiliation. ©Electre 2015
LexisNexis
2017 -
-
Disponible - 340 LIB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Recueil d'articles inédits sur les fondements et l'actualité du droit des baux commerciaux. ©Electre 2017
par Decocq, Georges ; Ballot-Léna, Aurélie (1977-....)
Dalloz
2017 -
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Disponible - 347.1 DEC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les bases du droit commercial : les commerçants et non-commerçants (artisans, agriculteurs, professions libérales), les institutions et les droits qui les encadrent (droit fiscal, comptable, de la propriété industrielle). A jour des dispositions et des textes d'application de la loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques. Avec des nouveaux sujets corrigés en quiz. ©Electre 2017
par Hillion-Lecuyer, Marie-Laure ; Danna, Stefano
Ed. législatives
2017 -
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Disponible - 345.73 BAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une description du statut des baux commerciaux, suivie de quarante modèles de conventions et d'actes sur la vie et la fin du bail. A jour de l'actualité législative et réglementaire des trois dernières années : loi Pinel, loi Macron ou encore Réforme du droit des contrats et des obligations. ©Electre 2017
par Éditions Francis Lefebvre
F. Lefebvre
2018 -
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Disponible - 347.1 BEC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Sous forme de questions-réponse, ce guide détaille l'ensemble des règles liées aux baux de locaux commerciaux. ©Electre 2018
par Debeaurain, Jean (1945-....) ; Cerati-Gauthier, Adeline
Edilaix
2018 -
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Disponible - 347.1 DEB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un commentaire approfondi des textes de loi relatif aux baux commerciaux afin d'en maîtriser les rouages, de la conclusion du contrat à son expiration en passant par la détermination du loyer et sa révision. ©Electre 2018
Éditions législatives
2018 -
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Disponible - 345.7 SEU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette analyse de la réforme du droit des contrats, commencée avec l'ordonnance de 2016 et conclue avec la loi de ratification du 20 avril 2018, détaille son impact sur le droit des sociétés, le droit de la distribution, les baux commerciaux, les contrats d'assurance, le financement. L'ouvrage est complété par un clausier, des tables de correspondance et des retours d'expériences de professionnels. ©Electre 2018
par Kendérian, Fabien
LexisNexis
2019 -
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Disponible - 347.7 KEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude d'ensemble consacrée au sort du contrat de bail commercial dans le cadre du redressement, de la sauvegarde ou de la liquidation judiciaires du preneur ou du bailleur. ©Electre 2019
par Barbier, Jehan-Denis ; Brault, Charles-Édouard
LGDJ
2020 -
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Disponible - 347.1 BAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des textes et de la jurisprudence concernant la prise à bail de locaux soumis au statut des baux commerciaux. Cette matière concerne tous les secteurs de l'économie et toutes les entreprises. Des solutions concrètes sont proposées aux praticiens afin de prévenir ou de résoudre les litiges. Les publications sélectionnées remontent à 1953. ©Electre 2020
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Baux commerciaux
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Type d'autorité
- Concept
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Autre(s) nom(s)
- Baux industriels ;
- Loyers commerciaux
347.1 - Organisation générale du commerce
-
Type d'autorité
- Indice de classement
Guides pratiques
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Type d'autorité
- Concept
Lafond, Jacques (1936-....)
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Type d'autorité
- Personne
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- 15/05/1936
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Pays
- France
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Langue(s)
- français
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Activité(s) principale(s)
- Docteur en droit. - Ancien avoué, ancien avocat, consultant au Cridon Bordeaux-Toulouse, chargé d'enseignement à la Faculté de droit (en 1988). - Avocat au barreau de Paris (en 2003)