Recherche simple :

  •    Auteur : Bonis, Évelyne (1973-....)
  • Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi

Documents en rayon : 4

Voir tous les résultats les documents en rayons

Résumé : Premier volume d'une série de trois consacrés à une réflexion sur le sens et le contenu de l'exigence de qualité en matière de norme. Il est dévolu au rôle des professionnels du droit dans le processus d'élaboration de la norme. ©Electre 2016

Résumé : Deux dossiers contenant des contributions issues de deux colloques et journées d'études. Le premier étudie l'influence du milieu sur une liberté qui est expressément soustraite de l'individu. Le deuxième réfléchit sur les problématiques européennes du droit pénal français des étrangers.

Résumé : Ce manuel de référence actualisé expose clairement le déclenchement et le déroulement du procès civil. Ouvrage à jour de la législation et de la jurisprudence. ©Electre 2017

Résumé : Présentation des nouvelles dispositions discutées pour la refonte du droit des peines à partir des préconisations de la Commission Cotte. ©Electre 2016

Explorer les sujets liés :