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  •    Auteur : Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien (1760-1829). Auteur du texte
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Les Codes français collationnés sur le texte officiel, annotés de la conférence des articles entre eux (Nouvelle édition...) / par M. C. Bourguignon
Livre numérique Les Codes français collationnés sur le texte officiel, annotés de la conférence des articles entre eux (Nouvelle édition...) / par M. C. Bourguignon

par Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien (1760-1829). Auteur du texte

B. Warée aîné (Paris) ; G. Thorel (Paris) ; Joubert (Paris)

1841

Résultat de Gallica : Monographies

Observations sur les moyens d'anéantir les duels en France , lues à la séance publique de l'Académie de Législation, du 1er germinal an XI, par le C. Bourguignon,...
Livre numérique Observations sur les moyens d'anéantir les duels en France , lues à la séance publique de l'Académie de Législation, du 1er germinal an XI, par le C. Bourguignon,...

par Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien (1760-1829). Auteur du texte

[s.n.][s.n.]

Résultat de Gallica : Monographies

De la magistrature en France considérée dans ce qu'elle fut et dans ce qu'elle doit être / (par C.-S. Bourguignon-Dumolard)
Livre numérique De la magistrature en France considérée dans ce qu'elle fut et dans ce qu'elle doit être / (par C.-S. Bourguignon-Dumolard)

par Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien (1760-1829). Auteur du texte

L. Collin (Paris)

1807

Résultat de Gallica : Monographies

Manuel d'instruction criminelle , contenant le Code d'instruction criminelle ; le Code pénal; la loi et le réglement sur l'organisation judiciaire... Par M. Bourguignon,...
Livre numérique Manuel d'instruction criminelle , contenant le Code d'instruction criminelle ; le Code pénal; la loi et le réglement sur l'organisation judiciaire... Par M. Bourguignon,...

par Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien (1760-1829). Auteur du texte

Garnery (Paris)

1810

Résultat de Gallica : Monographies

Dictionnaire raisonné des lois pénales de France. Tome 1 / ... précédé d'une dissertation sur les règles qui doivent être observées dans l'application des lois pénales, par M. Bourguignon,...
Livre numérique Dictionnaire raisonné des lois pénales de France. Tome 1 / ... précédé d'une dissertation sur les règles qui doivent être observées dans l'application des lois pénales, par M. Bourguignon,...

par Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien (1760-1829). Auteur du texte

Garnery (Paris)

1811

Résultat de Gallica : Monographies

Dictionnaire raisonné des lois pénales de France. Tome 2 / ... précédé d'une dissertation sur les règles qui doivent être observées dans l'application des lois pénales, par M. Bourguignon,...
Livre numérique Dictionnaire raisonné des lois pénales de France. Tome 2 / ... précédé d'une dissertation sur les règles qui doivent être observées dans l'application des lois pénales, par M. Bourguignon,...

par Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien (1760-1829). Auteur du texte

Garnery (Paris)

1811

Résultat de Gallica : Monographies

Manuel d'instruction criminelle. Tome 2 / , contenant le Code d'instruction criminelle ; le Code pénal ; les lois et réglemens sur l'organisation judiciaire... par M. Bourguignon,... Troisième édition
Livre numérique Manuel d'instruction criminelle. Tome 2 / , contenant le Code d'instruction criminelle ; le Code pénal ; les lois et réglemens sur l'organisation judiciaire... par M. Bourguignon,... Troisième édition

par Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien (1760-1829). Auteur du texte

Garnery (Paris)

1811

Résultat de Gallica : Monographies

Dictionnaire raisonné des lois pénales de France. Tome 3 / ... précédé d'une dissertation sur les règles qui doivent être observées dans l'application des lois pénales, par M. Bourguignon,...
Livre numérique Dictionnaire raisonné des lois pénales de France. Tome 3 / ... précédé d'une dissertation sur les règles qui doivent être observées dans l'application des lois pénales, par M. Bourguignon,...

par Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien (1760-1829). Auteur du texte

Garnery (Paris)

1811

Résultat de Gallica : Monographies

Manuel d'instruction criminelle. Tome 1 / , contenant le Code d'instruction criminelle ; le Code pénal ; les lois et réglemens sur l'organisation judiciaire... par M. Bourguignon,... Troisième édition
Livre numérique Manuel d'instruction criminelle. Tome 1 / , contenant le Code d'instruction criminelle ; le Code pénal ; les lois et réglemens sur l'organisation judiciaire... par M. Bourguignon,... Troisième édition

par Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien (1760-1829). Auteur du texte

Garnery (Paris)

1811

Résultat de Gallica : Monographies

Mémoire qui a remporté le prix en l'an X, sur cette question proposée par l'Institut national : "Quels sont les moyens de perfectionner en France l'institution du Jury ?" Par le C.en Bourguignon,...
Livre numérique Mémoire qui a remporté le prix en l'an X, sur cette question proposée par l'Institut national : "Quels sont les moyens de perfectionner en France l'institution du Jury ?" Par le C.en Bourguignon,...

par Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien (1760-1829). Auteur du texte

Impr. de la république (Paris)

1802

Résultat de Gallica : Monographies

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