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Résultat numéro 1, sélectionner Les nanotechnologies et le droit des brevets d’invention 1

Les nanotechnologies et le droit des brevets d’invention

par Lacour

Editions T.I.

2010

Résultat de Techniques de l'Ingénieur

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Résultat numéro 2, sélectionner Les sages contre les brevets sur les gènes 2

Les sages contre les brevets sur les gènes

Dans LIBERATION

LIBERATION

2000

Consultable à la Bpi

Résultat numéro 3, sélectionner De l'occupation en droit romain, des brevets d'invention en droit français / par Henri Allart, ... 3

De l'occupation en droit romain, des brevets d'invention en droit français / par Henri Allart, ...

par Allart, Henri (1852-1925). Auteur du texte

(Paris)

1877

Résultat de Gallica : Monographies

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Résultat numéro 4, sélectionner Code des brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation / par le Cher Blanc-St-Bonnet,... 4

Code des brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation / par le Cher Blanc-St-Bonnet,...

par Blanc-Saint-Bonnet, Joseph-Marie (1785-1841). Auteur du texte

Audin (Paris)

1823

Résultat de Gallica : Monographies

Accès

Résultat numéro 5, sélectionner Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Droit romain : De la compensation. Droit français : Des brevets d'invention... Par René Telliez,... 5

Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Droit romain : De la compensation. Droit français : Des brevets d'invention... Par René Telliez,...

par Telliez, René. Auteur du texte

C. de Mourgues frères (Paris)

1862

Résultat de Gallica : Monographies

Accès

Résultat numéro 6, sélectionner Le droit américain des brevets d'invention : comment prendre et défendre un brevet d'invention aux États-Unis / K. Michaëlis,... ; traduit d'après la 2e édition allemande par le professeur A.-A. Pilenco 6

Le droit américain des brevets d'invention : comment prendre et défendre un brevet d'invention aux États-Unis / K. Michaëlis,... ; traduit d'après la 2e édition allemande par le professeur A.-A. Pilenco

par Michaelis, Karl. Auteur du texte

A. Pedone (Paris)

1935

Résultat de Gallica : Monographies

Accès

Résultat numéro 7, sélectionner L'Europe déclare la guerre des brevets aux Etats-Unis 7

L'Europe déclare la guerre des brevets aux Etats-Unis

Dans MONDE (LE)

MONDE (LE)

2000

Consultable à la Bpi

Résultat numéro 8, sélectionner Du mandatum pecuniae credendae : droit romain ; Des nullités et déchéances en matière de brevets d'invention : droit français / par H. Patenotre,... ; Faculté de droit de Paris 8

Du mandatum pecuniae credendae : droit romain ; Des nullités et déchéances en matière de brevets d'invention : droit français / par H. Patenotre,... ; Faculté de droit de Paris

par Patenotre, H.. Auteur du texte

Larose et Forcel (Paris)

1883

Résultat de Gallica : Monographies

Accès

Résultat numéro 9, sélectionner Traité pratique des brevets d'invention : droits et obligations de l'inventeur et du breveté / par Armengaud aîné,... 9

Traité pratique des brevets d'invention : droits et obligations de l'inventeur et du breveté / par Armengaud aîné,...

par Armengaud, Eugène (1810-1891). Auteur du texte

Armengaud aîné (Paris)

1893

Résultat de Gallica : Monographies

Accès

Résultat numéro 10, sélectionner Brevets d'invention, marques de fabrique, modèles et dessins, nom commercial, concurrence déloyale : droit industriel / par Michel Pelletier,... 10