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  •    Auteur : Bruguières, Michel
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Gestionnaires et profiteurs de la Révolution : l'administration des finances françaises de Louis XVI à Bonaparte
Livre Gestionnaires et profiteurs de la Révolution : l'administration des finances françaises de Louis XVI à Bonaparte

par Bruguières, Michel

O. Orban

1986

  • Disponible - 944-75 BRU

    Niveau 2 - Histoire

La première Restauration et son budget
Livre La première Restauration et son budget

par Bruguière, Michel (1938-1989)

1969

  • Disponible - 944-766 BRU

    Niveau 2 - Histoire

Les modes alternatifs des règlements des litiges de propriété intellectuelle
Livre Les modes alternatifs des règlements des litiges de propriété intellectuelle

Dalloz

2012 -

  • Disponible - 346 BRU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Les modes alternatifs des règlements des litiges posent des difficultés. Du point de vue du droit substantiel, on peut s'interroger sur le sort du droit moral de l'auteur ou plus largement sur le jeu de l'ordre public. Du point de vue du droit processuel, l'internationalité du litige, l'homologation des accords peuvent entraîner des complications.

Droit d'auteur et droits voisins
Livre Droit d'auteur et droits voisins

par Vivant, Michel (1951-....) ; Bruguière, Jean-Michel (1964-....)

Dalloz

2015 -

  • Disponible - 346.1 VIV

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Etude du droit d'auteur contemporain en deux parties : reconnaissance du droit et mise en oeuvre du droit. En plus de la propriété intellectuelle, l'analyse théorique aborde les droits civils, de la concurrence, de la consommation, en s'intéressant à la pratique, notamment les contrats du secteur. ©Electre 2015

Droit d'auteur et droits voisins
Livre Droit d'auteur et droits voisins

par Vivant, Michel (1951-....) ; Bruguière, Jean-Michel (1964-....)

Dalloz

2018 -

  • Disponible - 346.1 VIV

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Etude du droit d'auteur contemporain en deux parties : reconnaissance du droit et mise en oeuvre du droit. En plus de la propriété intellectuelle, l'analyse théorique aborde les droits civils, de la concurrence, de la consommation, en s'intéressant à la pratique, notamment les contrats du secteur. ©Electre 2019

Penser le droit de la pensée : mélanges en l'honneur de Michel Vivant
Livre Penser le droit de la pensée : mélanges en l'honneur de Michel Vivant

par Bruguière, Jean-Michel (1964-....) ; Geiger, Christophe

LexisNexis ; Dalloz

2020 -

  • Disponible - 346 VIV

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Somme de contributions d'universitaires et d'avocats français et étrangers qui rendent hommage au juriste et enseignant, autour de trois thématiques : la construction d'une théorie de l'immatériel, l'ouverture à d'autres systèmes de droit ainsi que le décloisonnement des disciplines juridiques. ©Electre 2020

Droit des propriétés intellectuelles
Livre Droit des propriétés intellectuelles

par Bruguière, Jean-Michel (1964-....)

Ellipses

2018 -

  • Disponible - 346 BRU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : En pleine expansion suite au développement d'Internet, les multiples sources du droit des propriétés intellectuelles sont présentées. Il concerne à la fois le droit de la propriété littéraire et artistique (le droit d'auteur et les droits voisins) et le droit de la propriété industrielle (le brevet, la marque, les obtentions végétales, les dessins et les modèles). ©Electre 2018

Les standards de la propriété intellectuelle
Livre Les standards de la propriété intellectuelle

par Bruguière, Jean-Michel (1964-....)

DALLOZ

2018 -

  • Disponible - 346 BRU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Ces articles explorent les fondamentaux du droit de la propriété intellectuelle, examinant le rôle des standards dans la pratique juridique. ©Electre 2018

Code de la propriété intellectuelle : 2021
Livre Code de la propriété intellectuelle : 2021

par Bruguière, Jean-Michel (1964-....)

LexisNexis

2020 -

  • Disponible - 34.1 LEX 36

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Textes relatifs à la propriété intellectuelle : les textes nationaux, internationaux et européens, l'intégralité des textes fiscaux, la jurisprudence européenne ainsi que les décisions de l'Office européen des brevets (OEB) et de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (OHMI). Avec l'ordonnance du 12 février 2020 portant création d'un droit d'opposition aux brevets d'invention. ©Electre 2020

Le droit du copyright anglo-américain
Livre Le droit du copyright anglo-américain

par Bruguière, Jean-Michel (1964-....)

Lefebvre Dalloz ; Dalloz

2023 -

  • Disponible - 346.1 BRU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Synthèse sur le copyright présentant ses grands principes directeurs à travers les droits anglais, américain et canadien, dans une perspective de droit comparé avec le droit d'auteur continental : accès, titulaires, contenu et étendue de la protection. ©Electre 2023

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Bruguière, Jean-Michel (1964-....)

Bruguière, Jean-Michel (1964-....)

  • Type d'autorité
    • Personne
    • 21/03/1964 - ....
  • Pays
    • France
  • Langue(s)
    • français
  • Activité(s) principale(s)
    • Maître de conférences en droit privé à l'Université d'Avignon et chargé de cours à l'Université de Montpellier 1 (en 2002)
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