Recherche simple :
par Bost, Benoit
Gualino
2020 -
Disponible - DR BUR PFD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation générale des nouvelles dispositions qui s'appliquent depuis la loi de financement du 1er janvier 2020 concernant le droit à l'erreur vis-à-vis de l'Urssaf. L'ouvrage répond aux questionnements des chefs d'entreprises sur la gestion des déclarations de cotisations sociales grâce à des fiches synthétiques pour être en conformité avec les nouvelles règles. ©Electre 2020
par Ngo Ky, Thibault
Arnaud Franel
2020 -
Disponible - 364.5(076) NGO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le recueil indispensable pour connaître la procédure, les méthodes d'évaluation du risque et des incidences financières ainsi que les règles relatives aux contentieux. Il s'adresse aux employeurs et personnes immatriculées à l'Urssaf qui sont ou seront contrôlés, ainsi qu'aux professionnels du droit amenés à préparer, gérer et comprendre comment se déroule un contrôle. ©Electre 2021
par Allende, Mickaël d' (1981-....) ; Moriceau, Jean-Charles
Lamy
2014 -
Disponible - 364.5 ALL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Guide pratique pour le cotisant, détaillant les fondements et les raisons du contrôle Urssaf et s'attardant sur les éléments à connaître avant, pendant et après le contrôle. Les points principaux du code de la Sécurité sociale, l'anticipation des risques de redressement et l'organisation à adopter en cas de litige sont décrits. Avec les dernières évolutions de la jurisprudence. ©Electre 2014
par Ulmann, Anne-Lise
L'Harmattan
2010 -
Disponible - 364.5 ULM
Niveau 3 - Droit
Résumé : En découvrant la complexité de ce travail, le livre s'adresse aussi bien à des professionnels qui réfléchissent sur leurs pratiques professionnels qu'aux chercheurs qui s'intéressent aux manières d'analyser cette activité du point de vue des sujets au travail dans le contexte social dans lequel il s'éprouve. Révèle les tensions que vivent quotidiennement ces professionnels.
par Taquet, François (1957-....)
Gereso Editions
2021 -
Disponible - 364.5(076) TAQ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un exposé de la pratique du contrôle avec les acteurs de cette inspection, une présentation du redressement et du contentieux, jusqu'à la commission de recours amiable, dans le cadre des vérifications de l'Urssaf. Avec un rappel des textes et de la jurisprudence ainsi que les modèles d'utilisation courante. ©Electre 2021
par Taquet, François (1957-....)
Gereso dition
2018 -
Disponible - 364.5 TAQ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un exposé de la pratique du contrôle, du redressement et du contentieux, jusqu'à la commission de recours amiable, dans le cadre du contrôle Urssaf. Avec un rappel des textes et de la jurisprudence ainsi que les modèles d'utilisation courante. ©Electre 2018
par Dubois, Vincent (1966-....)
Économica
2010 -
Disponible - 351 DUB
Niveau 3 - Droit
Résumé : En partant de l'observation des caisses d'allocations familiales, cette étude se penche sur les relations entre l'individu et l'Administration. En étudiant les interactions au guichet, l'analyse repousse les idées préconçues et montre l'influence des conditions socio-économiques sur les relations Administration-usager et le rôle joué par ces relations dans les missions d'aide sociale.
Résumé : Une présentation de la conduite à tenir lors d'un contrôle Urssaf et des voies de recours qui s'ouvrent à l'entreprise concernée par cette situation. Le contrôle Urssaf est vu de façon chronologique et pratique. ©Electre 2018
par Éditions Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
2017 -
Disponible - 364.5 CON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un ouvrage sur les différentes phases du contrôle des cotisations URSSAF déclarées, du redressement éventuel et des procédures de recouvrement. Avec l'analyse des jurisprudences afférentes. ©Electre 2017
par La Villeguérin, Yves de (1959-....) ; Vincent, Sandrine ; Derue, André (19..-....)
Groupe Revue Fiduciaire
2021 -
Disponible - 364.5 LAV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des procédures du contrôle URSSAF : contrôle sur pièces, contrôle sur place, déroulement et clôture, mise en demeure, recouvrement forcé, voies de recours. Les principales règles applicables en matière de lutte contre le travail dissimulé sont également exposées. ©Electre 2021
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