Recherche simple :
par Camby, Jean-Pierre
LGDJ ; Lextenso éditions
2015 -
Disponible - 340.3 CAM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Après une brève définition de la loi, l'auteur revient sur ses liens avec la Constitution, le traité, le règlement. Il s'intéresse ensuite à la loi polysémique et met en avant la souplesse de la jurisprudence pour le bien commun. ©Electre 2016
par Camby, Jean-Pierre
Dalloz
2019 -
Disponible - DR BUR PFD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un mode d'emploi du bureau de vote répertoriant tous les articles utiles au bon déroulement d'une élection en France : intervenants, dépouillement, fraude électorale, etc. ©Electre 2019
par Camby, Jean-Pierre
Dalloz
2022 -
Disponible - 350.6 CAM
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'auteur présente la jurisprudence du Conseil constitutionnel dans le contentieux des élections parlementaires, présidentielles, des référendums et du financement des élections législatives. Il couvre les campagnes électorales de 2012 et prend en compte l'intervention des textes sur la matière électorale. Avec un chapitre sur les incompatibilités. ©Electre 2022
par Camby, Jean-Pierre ; Servent, Pierre (1954-....)
Montchrestien-Lextenso éd.
2010 -
Disponible - 350.4 CAM
Niveau 3 - Droit
Résumé : La Constitution de 1958, le fait majoritaire et le rôle des groupes parlementaires expliquent la situation du Parlement sous la cinquième République. Toutefois, le sens et le contenu du travail parlementaire se sont beaucoup transformés depuis 1958.
Résumé : Présentation de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances qui abrogent et remplacent les dispositions de l'ordonnance du 2 janvier 1959 régissant le contenu, la procédure d'adoption et les conditions d'exécution du budget de l'Etat. Celui-ci doit désormais regrouper des crédits selon des objectifs assortis d'indicateurs permettant d'évaluer la performance de l'Etat. ©Electre 2019
LGDJ-Lextenso éd.
2011 -
Disponible - 350.2(44) REV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse des analyses publiées dans les numéros spéciaux n°97 du 14 mai 1998 et n°254 du 19 décembre 2008 des Petites Affiches et consacrées à la révision constitutionnelle adoptée par le Congrès le 21 juillet 2008. Les articles relatifs à l'égalité hommes-femmes, à la présidence de la République, au Parlement, ou bien encore au Conseil constitutionnel sont tour à tour commentés.
![Code électoral [2022]: : annoté & commenté](/imported_images/livre/couverture/978-2-247-20528-8.jpg)
par France
Dalloz
2021 -
Disponible - 34.1 DAL 27
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les textes législatifs et réglementaires régissant les élections du maire, des adjoints, du président de la République et des représentants au Parlement européen ainsi que ceux relatifs à la transparence financière de la vie politique et aux sondages d'opinion. ©Electre 2021
par France
Dalloz
2023 -
Disponible - 34.1 DAL 27
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34.1 DAL 27
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les textes législatifs et réglementaires régissant les élections du maire, des adjoints, du président de la République et des représentants au Parlement européen ainsi que ceux relatifs à la transparence financière de la vie politique et aux sondages d'opinion. ©Electre 2023
Presses Universitaires de Lyon
1986
Disponible - 796 ARN
Niveau 3 - Sports et jeux
par France ; Gaudemont de La Montforière, Christelle de ; Maligner, Bernard (1950-2015) ; Camby, Jean-Pierre
Dalloz
2022 -
Disponible - 34.1 DAL 27
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les textes législatifs et réglementaires régissant les élections du maire, des adjoints, du président de la République et des représentants au Parlement européen ainsi que ceux relatifs à la transparence financière de la vie politique et aux sondages d'opinion. ©Electre 2022
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