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Certification

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Les certificats d'urbanisme
Livre Les certificats d'urbanisme

par Boulisset, Philippe

Édilaix

2010 -

  • Disponible - 352.9 BOU

    Niveau 3 - Droit

Sécuriser les documents d'urbanisme : Guide méthodologique pour prendre en compte l'environnement
Livre Sécuriser les documents d'urbanisme : Guide méthodologique pour prendre en compte l'environnement

par Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

Moniteur

2013 -

  • Disponible - 913.33 FRA

    Niveau 2 - Géographie, urbanisme

Construction, travaux les autorisations d'urbanisme, permis de construire, déclaration préalable...
Brochure Construction, travaux les autorisations d'urbanisme, permis de construire, déclaration préalable...

ANIL

2008 -

  • Disponible - PRA F2

    Niveau 1 - Vie personnelle et familiale

Le nouveau régime des autorisations d'urbanisme : permis de construire, d'aménager, de démolir, déclaration préalable, contentieux
Livre Le nouveau régime des autorisations d'urbanisme : permis de construire, d'aménager, de démolir, déclaration préalable, contentieux

par Bernard, François-Charles ; Durand, Patrick

Moniteur

2009 -

  • Disponible - 352.9 BER

    Niveau 3 - Droit

Je prends mon poste de instructeur des autorisations d'urbanisme
Livre Je prends mon poste de instructeur des autorisations d'urbanisme

par Anguenot, Fabrice ; Sut, Olivier ; Clérembaux, Joël (1953-....)

Territorial éditions

2017 -

  • Disponible - 352.9 ANG

    Niveau 3 - Droit

Permis de construire et autorisations d'urbanisme : études préalables, délivrance, mise en oeuvre
Livre Permis de construire et autorisations d'urbanisme : études préalables, délivrance, mise en oeuvre

par Lachaut-Dana, Virginie

Editions Le Moniteur

2019 -

  • Disponible - 352.9 LAC

    Niveau 3 - Droit

CEPP, les certificats d'économie des produits phytopharmaceutiques
Livre CEPP, les certificats d'économie des produits phytopharmaceutiques

par Blanck, Maud ; Huyghe, Christian (1960-....)

Éditions France agricole

2016 -

  • Disponible - 631.6 BLA

    Niveau 3 - Techniques

Carte grise
Brochure Carte grise

Préfecture de la police

2007

  • Disponible - PRA B

    Niveau 1 - Vie personnelle et familiale

Les warrants en 110 exercices
Livre Les warrants en 110 exercices

par Lepas, Jacques-Alexandre ; Prunier, Raphaël

SEFI

2006 -

  • Disponible - 333.6(07) LEP

    Niveau 3 - Economie

Warrants et certificats : comprendre et mettre en place les bonnes stratégies
Livre Warrants et certificats : comprendre et mettre en place les bonnes stratégies

par Kachkach, Olivier

Gualino-Lextenso éd.

2011 -

  • Disponible - 333.6 KAC

    Niveau 3 - Economie

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Certificats d’urbanisme et permis de construire
Livre numérique Certificats d’urbanisme et permis de construire

par Serin

Editions T.I.

2020

Résultat de Techniques de l Ingénieur

Équivalences internationales des certificats d'étalonnage
Livre numérique Équivalences internationales des certificats d'étalonnage

par Reposeur

Editions T.I.

2016

Résultat de Techniques de l Ingénieur

Course d'obstacle pour les certificats d'hébergement en Languedoc-Roussillon
Article Course d'obstacle pour les certificats d'hébergement en Languedoc-Roussillon

Dans MONDE (LE)

MONDE (LE)

1996

Résultat de Bpi-Doc

  • Consultable à la Bpi

La majorité obtient la supresseion des certificats d'herbergement
Article La majorité obtient la supresseion des certificats d'herbergement

Dans MONDE (LE)

MONDE (LE)

1997

Résultat de Bpi-Doc

  • Consultable à la Bpi

Economies d'énergie : certificats blancs, acte II
Article Economies d'énergie : certificats blancs, acte II

Dans Alternatives Économiques, n288, 2, 2010-02-01, pp.62-62

par de Ravignan, Antoine

2010

Résultat de Cairn : Magazines

Les maires de droite sont divisés sur les certificats d'hébergement
Article Les maires de droite sont divisés sur les certificats d'hébergement

Dans MONDE (LE)

MONDE (LE)

1997

Résultat de Bpi-Doc

  • Consultable à la Bpi

L'Assemblée adopte la réforme de la procédure d'attribution des certificats d'hébergement
Article L'Assemblée adopte la réforme de la procédure d'attribution des certificats d'hébergement

Dans MONDE (LE)

MONDE (LE)

1996

Résultat de Bpi-Doc

  • Consultable à la Bpi

Arrêt du conseil d'Etat : ordonne que le 1er novembre 1723 les porteurs de certificats de liquidation seront tenus de les placer dans les débouchements indiqués, à peine de nullité desdits certificats
Livre numérique Arrêt du conseil d'Etat : ordonne que le 1er novembre 1723 les porteurs de certificats de liquidation seront tenus de les placer dans les débouchements indiqués, à peine de nullité desdits certificats

par France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

(Paris)

1723

Résultat de Gallica : Monographies

Certificats d'études supérieures : renseignements divers et programmes / Université de Bordeaux. Faculté des sciences
Livre numérique Certificats d'études supérieures : renseignements divers et programmes / Université de Bordeaux. Faculté des sciences

par Université de Bordeaux. Faculté des sciences. Auteur du texte

imp. de G. Gounouilhou (Bordeaux)

1897

Résultat de Gallica : Monographies

Arrêt du conseil d'état qui ordonne que les certificats délivrés en exécution des arrêts du conseil des 13 et 28 septembre dernier et 2 du présent mois d'octobre, seront coupés en autant d'autres certificats que les porteurs voudront
Livre numérique Arrêt du conseil d'état qui ordonne que les certificats délivrés en exécution des arrêts du conseil des 13 et 28 septembre dernier et 2 du présent mois d'octobre, seront coupés en autant d'autres certificats que les porteurs voudront

par France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

(Paris)

1719

Résultat de Gallica : Monographies